des projections ou des chutes de blocs dues aux vibrations ; 5 ) prendre des dispositions pour qu'aucune personne ne puisse respirer des fumées de tir dangereuses ; 6 ) faire annoncer le tir par un signal

médecin du travail a écarté tout effort physique ou mouvements répétés des membres supérieurs, l'utilisation d'outils vibrants à main, la conduite d'engins et de véhicules, l'exposition à des niveaux sonores

part, que dans ses écritures d'appel, le prévenu faisait valoir qu'il lui aurait été rigoureusement impossible de glisser les dix bulletins irréguliers dans l'urne lors du scrutin sans déclencher le signal

l'enquête et les délais imposés aux enquêteurs dans le cadre de la garde à vue ; on pense au caractère risible du reproche fait aux policiers d'avoir employé, de façon intempestive selon Daniel X..., le signal

QU'IL LUI AVAIT ETE IMPOSSIBLE DE RESPECTER LE DROIT DE PRIORITE DU VEHICULE DES POMPIERS ET QUE LES CONSTATATIONS DE L'ARRET SELON LESQUELLES LE CONDUCTEUR NON PRIORITAIRE N'AURAIT PAS ENTENDU LES SIGNAUX

stationnement ; que sur la question du tribunal il n'a pas contesté avoir circulé pour sa tournée jusqu'à son interpellation et n'a pas répliqué sur le fonctionnement ou l'absence de fonctionnement des signaux

d'une part au fait qu'après le franchissement du passage à niveau, une manoeuvre pour rebrousser chemin de nuit était difficile et qu'une marche arrière était alors plus aisée et d'autre part que le signal

retenu contre celui-ci une vitesse exagérée, contraire aux règles de prudence à respecter à l'approche d'un carrefour et le fait qu'il aurait abordé ce carrefour sans faire fonctionner son avertisseur sonore

; "1°) alors que l'envoi de SMS ne peut être assimilé à des appels téléphoniques, au sens de l'article 222-16 du code pénal, que lorsque la réception du message se traduit par un signal

Le détecteur de fumée doit : 1° Détecter les fumées émises dès le début d'un incendie ; 2° Émettre immédiatement un signal sonore suffisant permettant de réveiller une personne endormie dans le seul logement

au conducteur de s'arrêter sur le bas côté, Que néanmoins celui-ci accélérait et s'enfuyait, Qu'il était poursuivit par les policiers lesquels actionnaient le signal sonore deux tons de leur véhicule

sonore permettant de neutraliser le signal sonore ; qu'en conséquence les indices retenus par l'expert pour conclure que l'installation était en mode automatique ne sont pas pertinents ; que se fondant

Il apparaît donc que préalablement à l’accident, le premier véhicule de gendarmerie n’avait pas actionné ses signaux sonores et lumineux, et que le second conduit par Monsieur [S] circulait avec ses gyrophares

km/h et que son conducteur avait actionné l'avertisseur avant le choc ; que lors du croisement le TER a pu masquer le TGV et que le bruit provoqué par le démarrage du TER a pu atténuer l'audition du signal

./ Tout refus ou signal sonore persistant entraîne l'impossibilité d'entrer dans l'établissement./ Par ailleurs, en cas d'impossibilité d'utiliser ces moyens traditionnels, d'inefficacité de ces moyens

sonore permettant de neutraliser le signal sonore ; Considérant en conséquence que les indices retenus par l'expert pour conclure que l'installation était en mode automatique ne sont pas pertinents

CONSTATATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LE 18 FEVRIER 1975, UNE AMBULANCE DES SERVICES DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE, CONDUITE PAR Y..., SAPEUR-POMPIER VOLONTAIRE, ET AYANT EN ACTION SES GIROPHARES AINSI QUE LE SIGNAL

adoptés, a constaté que le conducteur de l'autobus ne s'était pas arrêté à un panneau "stop" précédant un passage à niveau malgré l'arrivée d'un train qui était éclairé et qui s'était annoncé par un signal