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Codes de loi français

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95 résultats pour « soudures »

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Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

Code des impositions sur les biens et services

OUVRAGES DE LA MÉTALLURGIE, Y COMPRIS EN ALLIAGES Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer, indépendamment de leur classification au sein de la nomenclature de produits française - Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en acier

Article Annexe I b

—

S 1-1-4-4 L'assemblage à chaud (Tubes en verre borosilicate et en verre de silice de manière très initiatique à la table) - Les procédures de réalisation de soudure bout à bout, soudure latérale interne et externe et soudure co-axiale, avec ou sans

Article Annexe

—

Puis, dans un deuxième temps, il réalise le débit des matériaux, étale la colle ou pose des bandes adhésives, pose tous types de revêtements souples résilients et les lames stratifiés au sol et sur escaliers, réalise des soudures, fait des relevés en

Article Annexe 1

—

Spécialités pluritechnologiques mécanique-électricité (y.c. maintenance mécano-électrique) 251 - Mécanique générale et de précision, usinage 252 - Moteurs et mécanique auto 253 - Mécanique aéronautique et spatiale 254 - Structures métalliques (y.c. soudure

Article 245-5.34

—

Les matériaux de soudure ou de brasure utilisés dans les tuyauteries ou les raccords métalliques doivent avoir une température de fusion supérieure ou égale à 600° C.

Article 230-3.32

—

Les raccordements et dérivations doivent être réalisés par brassage ou soudure autogène, sauf en ce qui concerne un nombre aussi réduit que possible de raccords démontables ; ceux-ci doivent être pourvus de joints en élastomère ou matériau équivalent

Article Annexe

—

Pour toutes ces productions, il utilise l'outillage courant nécessaire au travail du métal, les postes à soudure et, suivant l'équipement de l'entreprise, des machines de débit et d'usinage à commande numérique.

Article Annexe

—

énumérés ci-après, pour cette épreuve des concours externe et interne est établi par référence à celui nécessaire pour obtenir le brevet d'études professionnelles Equipements techniques Energie (arrêté modifié du 25 juillet 1989). a) Le soudage La soudure

Article 226-3.24

—

Les raccordements et dérivations doivent être réalisés par brassage ou soudure autogène, sauf en ce qui concerne un nombre aussi réduit que possible de raccords démontables ; ceux-ci doivent être pourvus de joints en élastomère ou un matériau équivalent

Article Annexe IV

—

1 Calages - Stabilité : Calage : état, conformité et position 11 Stabilité : ancrage, câbles, appuis et équilibre 12 Planchers : état, continuité et revêtement 13 2 Ossature et mécanismes : Assemblage, liaisons, soudures

Article Annexe IV

—

Travaux à caractère spécifique a) Soudure, découpage ou chauffe au chalumeau B, C, H 0,12 0,18 0,23 Taux horaire Avec une partie du corps dans l'eau ou dans la vase, le taux est porté à B, C 0,20 0,40 0,60 Taux

Article Annexe

—

Il (elle) est amené (e) à effectuer du reconditionnement, des réparations de pièces usagées ou d'usure spécifique au matériel agricole par des opérations courantes de mécanique générale et de soudure.

Article ANNEXE

—

L'atmosphère d'atelier est souvent polluée par des poussières, des projections, des fumées de soudure, des vapeurs, nécessitant des protections adaptées. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article ANNEXE

—

Il (elle) effectue du reconditionnement, des réparations de pièces usagées ou d'usure spécifique aux équipements et des engins par des opérations courantes de mécanique générale et de soudure.

Article 230-3.09

—

L'étanchéité des cuves à combustible métalliques ne doit pas dépendre de soudures à bas point de fusion. Les cuves doivent être mises à la masse.

Article 5

—

Travail du personnel de maîtrise, des chefs d'équipe et des ouvriers affectés spécialement aux études de montage, aux essais, à la mise au point de nouveaux types et à la réception de tous appareils - Deux heures au maximum. 11° Dans l'industrie de la soudure

Article Annexe 3

—

DM-T/P 18712 9 novembre 1983 Possibilité de remplacer le traitement thermique de détente des soudures bout à bout de constitution d'une sphère par une mise sous pression hydraulique de l'appareil.

Article Annexe 2

—

: : Soudure à l'arc ... : 1re : Demi-taux. : : Collecte et élimination : : : : des immondices ... : 2e : Un taux.

Article Annexe 2

—

Soudure à l'arc 1re 1/2 taux. Utilisation de brise-béton ou de marteau perforateur 1re 1 taux. Travaux en salle de congélation d'abattoir 1re 1/2 taux.

Article 229-II-1.08

—

Echelles et marques de tirant d'eau : Tout navire doit porter sur l'étrave et sur l'arrière, de chaque bord, pointée au burin ou marquée à la soudure pour les navires en acier, ou repérée d'une façon équivalente pour les constructions réalisées en d'autres

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