initiale de fracture du membre supérieur, sans réduction MZMP015-00 Confection d'un appareil rigide thoracobrachial d'immobilisation du membre supérieur NFMP001-00 Confection d'une contention souple du genou NFMP002-00 Confection d'une attelle

Article 227-2.11

—

La pompe principale est attelée au moteur de propulsion excepté sur les navires équipés de moteurs hors-bord qui sont équipés d'une motopompe d'assèchement autonome raccordée au circuit d'assèchement s'il existe.

Article 226-3.22

—

Les séparateurs et les pompes de gavage, lorsqu'elles ne sont pas attelées au moteur de propulsion, doivent pouvoir être stoppés d'un endroit situé hors du local où ils se trouvent et à l'abri d'un commencement d'incendie se déclarant dans ce local. 2

Article Annexe 4

—

CD13 Avec le permis C, quel est le PTAC maximum de la remorque que vous pouvez atteler derrière votre camion ? CD14 Avec le permis D, quel est le PTAC maximum de la remorque que vous pouvez atteler derrière votre autocar ?

Article 229-II-2.09

—

Pour les navires de longueur inférieure à 35 mètres, la pompe principale peut être attelée au moteur de propulsion et comporter en ce cas un dispositif de débrayage. 1.4.

Article Annexe 4 (suite)

—

CD13-1 Avec le permis C1, quel est le PTAC maximum de la remorque que vous pouvez atteler derrière votre camion ?

Article R317-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 02

Code de la route

Toutefois, toute remorque attelée à une motocyclette, à un cyclomoteur, à un quadricycle léger à moteur ou à un tricycle à moteur ne doit porter à l'arrière une plaque d'immatriculation reproduisant le numéro d'immatriculation du véhicule tracteur que

Article R312-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 40 > 12

Code de la route

Les conditions de circulation du véhicule tracteur d'un véhicule articulé même non attelé d'une semi-remorque sont déterminées par son poids total roulant autorisé.

Article R221-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 46 > 82

Code de la route

Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) n'excède pas 750 kilogrammes.

Article R221-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 46 > 82

Code de la route

-La catégorie B du permis de conduire autorise la conduite des véhicules de la catégorie B attelés d'une remorque lorsque le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque excède 750 kilogrammes et lorsque la somme des poids totaux autorisés en

Article 168

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 51

Code général des impôts

Chevaux de course âgés au moins de deux ans au sens de la réglementation concernant les courses : – par cheval de pur sang 4 600 € – par cheval autre que de pur sang et par trotteur 2 700 € 10.

Article Annexe II

—

. - Prises de force : Les prises de force auxquelles sont attelés des arbres de transmission à cardans doivent être protégées par un bouclier fixé au tracteur ou par tout autre élément assurant une protection équivalente.

Article Annexe I

—

R1.6 Le monte-meubles ou la remorque sont correctement attelés. Les contrôles sont effectués. Les procédures sont respectées.

Article 230-3.09

—

Cette pompe peut être attelée au moteur thermique. Si une pompe de gavage indépendante est installée, celle-ci doit pouvoir être stoppée à distance en cas d'incendie.

Article Annexe I

—

13 de la présente directive. 79.01 Limité aux véhicules à deux roues avec ou sans side-car 79.02 Limité aux véhicules de la catégorie AM à trois roues ou de type quadricycle léger 79.03 Limité aux tricycles 79.04 Limité aux tricycles auxquels est attelée

Article Annexe I (suite)

—

X X 2 Atteler le véhicule avec la remorque ou le monte-meubles.

Article 5

—

compartiment à marchandises est un fourgon tôlé ou bâché ou une caisse savoyarde dont la hauteur et la largeur ne peuvent être inférieures à celles de la cabine ; - véhicule articulé ou ensemble de véhicules : véhicule appartenant à la catégorie C1 attelé

Article 227-3.07

—

Cette pompe peut être attelée au moteur thermique. Si une pompe de gavage indépendante est installée, celle-ci doit pouvoir être stoppée à distance en cas d'incendie.

Article Annexe V

—

route " conformément au règlement (UE) 2018/858. (5) Bien que classés dans le groupe véhicules affectés au transport de marchandises, les conditions de circulation des tracteurs routiers sont déterminées par le genre des semi-remorques qui leur sont attelées

Article Annexe

—

conduite de véhicules automobiles autres que ceux des catégories D et D1, dont le poids total autorisé en charge, PTAC, excède 3,5 tonnes et qui sont conçus et construits pour le transport de huit passagers au plus outre le conducteur et pouvant être attelés

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