ARRET DE DÉFAUT : Par arr t de défaut en date du 23 MAI 2001, la Cour d'appel de céans a reçu Florence X... en son opposition, a mis néant l'arr t rendu par la présente Cour le 17 janvier 2001, et statuant

ARRET DE DÉFAUT : Par arr t de défaut en date du 23 MAI 2001, la Cour d'appel de céans a reçu Florence X... en son opposition, a mis néant l'arr t rendu par la présente Cour le 17 janvier 2001, et statuant

X... de ses demandes, l'arrêt énonce que la police d'assurance qu'il a souscrite stipule : « Garantie A : Pertes et avaries vol total (¿) Ce qui est exclu (¿) 2.

Vainement, en dépit du remplacement du cardan et de l'arbre de transmission.

Dans la nuit du 9 au 10 mars 2019, la SARL Arc Evasion a été victime d'un vol sur son lieu d'exploitation.

[C] [J] [K] a porté plainte et s'est constitué partie civile des chefs de coupe ou enlèvement d'arbres en forêt d'autrui, dégradations volontaires et abus de confiance, en raison des coupes de peupliers

X...était en possession des deux clés du véhicule pour en déduire qu'il avait nécessairement été volé. M.

- l’aspect extérieur de l’arbre ne présentait aucune faiblesse ou maladie apparente.

de l'arbre pour vérifier la justesse des tirs Yves A..., atteint à la tête d'une balle tirée par un inconnu posté à 80 mètres à gauche tombait foudroyé ; qu'ainsi, X..., protégé par les arbustes, attendait

Ce classement peut s'appliquer également à des arbres isolés, des haies ou réseaux de haies ou des plantations d'alignements. ". 4.

ces arbres menacent la stabilité de ceux-ci.

, en réduisant la hauteur des arbres à 14 mètres mesurés depuis le niveau naturel du sol.

du projet divisé par 100 et arrondi au chiffre inférieur (exemple : projet sur 450 m² de terrain = 450/100 = 4 arbres).

En l’espèce, M. et Mme [P] sollicitent l’application de la garantie « vol » de la police souscrite auprès de la SA ACM IARD.

Je constate qu'au pied des arbres subsistant, la terre a été remuée, arrachée, qu'il subsiste des souches d'arbres coupés, des traces de racines coupées, les travaux exécutés au pied de ces arbres menacent

[Y] doivent être totalement exonérés de leur responsabilité en leur qualité de gardien de l’arbre.

que titulaire du seul brevet de pilotage à vue, il a toutefois amorcé les manoeuvres d'atterrissage après avoir reçu l'autorisation de la tour de contrôle, et que l'appareil, après avoir heurté des arbres

X... a assigné M. et Mme Y... en bornage de leurs propriétés contiguës ; Sur le premier moyen, pris en sa première branche, ci-après annexé : Attendu qu'en énonçant que par une volte-face dont il s'était

Des échantillons furent prélevés sur le tronc et sur les racines de l’arbre. Celui-ci fut déplacé au bord de la route. Il fut ultérieurement volé par des personnes non identifiées.

d’arbres et coupes de leurs racines.