Examen du moyen Enoncé du moyen 5.

Examen du moyen Enoncé du moyen 7.

Dylan A..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 11 mai 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'escroquerie et tentative aggravées,

Examen des moyens proposés pour M. [K] Sur les moyens du pourvoi formé contre l'arrêt du 14 octobre 2021 et le premier moyen du pourvoi formé contre l'arrêt du 19 septembre 2023 9.

d'assises du département du HAUTRHIN sous l'accusation de coups et violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner et délits connexes ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen

; D'où il suit que le moyen doit être écarté ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 81, 138, 140, 207, 591 et 593 du Code de procédure pénale, 6.1 de la Convention

Nasser, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 21 février 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infraction à la législation sur les

escroqueries, infractions au Code de la construction et de l'urbanisme, faux serment, déni de justice et entrave à l'exercice de la justice, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction

Examen des moyens Sur le second moyen et le premier moyen, pris en sa seconde branche 4.

et prononcé la mise en liberté de l'inculpé ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article 575 alinéa 2-6° du Code de procédure pénale ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles

Mais sur le second moyen des pourvois n° 21-80.622, n° 21-80.623, n° 21-80.624, n° 21-80.625, n° 21-80.626, n° 21-80.627, proposé respectivement par M.

est rendu en chambre du conseil, n'étant applicable que lorsque cette juridiction statue en qualité de juridiction d'instruction du second degré, ce qui n'est pas le cas quand celle-ci est saisie d'une

utile devant la chambre de l'instruction, ne saurait être admis à invoquer, devant la Cour de cassation, de tels moyens pour faire grief à la chambre de l'instruction de ne pas avoir annulé d'office certains

complémentaire ; Attendu que ce mémoire, produit postérieurement au dépôt du rapport par le conseiller commis, est irrecevable par application de l'article 590 du Code de procédure pénale ; Sur le moyen

Examen des moyens Sur les premier et second moyens du pourvoi formé contre l'arrêt n°3 et les premier et deuxième moyens du pourvoi formé contre l'arrêt n°12 11.

Examen des moyens Sur le premier moyen 4. Il n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

entaché sa décision d'un défaut de motifs en violation des textes visés par le moyen" ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 137, 138, alinéa 2, 11°, 142, 591 et 593 du

Le juge d'instruction a rendu le 25 janvier 2023 une ordonnance de non-lieu. 5. Le syndicat a relevé appel de cette ordonnance. Examen des moyens Enoncé des moyens 6.

Vu l'ordonnance du président de la chambre criminelle en date du 2 novembre 2000, prescrivant l'examen immédiat du pourvoi ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen

Examen des moyens Sur le premier moyen proposé pour MM. [S] [U], [Z] [U] et [M] [U] et le premier moyen proposé pour M. [E] [Y] « dit [U] » Enoncé des moyens 3. Le moyen proposé pour MM.