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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Opp. Taxes
5fddfb55b1f7cf9c4f362a02
10 juillet 2018
10 juillet 2018
DEMANDEUR Maître Alain-David X..., demeurant [...] représenté par Me B...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100168
9 février 2012
9 février 2012
Alain X... et Mme Adeline X... était rapportée par les pièces produites et, d'autre part, que M. et Mme Alain X... ne parvenaient pas à démontrer que les parties ne procédaient entre elles que par échange
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62736a1fa58162057dac6651
28 avril 2022
28 avril 2022
Alain- Entrepôt de la Croisette mal fondée en toutes ses demandes, fins et conclusions, l'en débouter, Vu les règlements partiels effectués par la société Vandevoorde Alain-Entrepôt de la Croisette
Source officielleCour d'Appel
6253ca08bd3db21cbdd89df3
15 février 2007
15 février 2007
¤ Monsieur Alain X... a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab6f
30 mai 2006
30 mai 2006
Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9402b
30 mai 2018
30 mai 2018
RÉFÉRÉ du : 30 MAI 2018 ORDONNANCE No 18 / 2018 No RG : 18/00404 Monsieur Alain X... Madame Patricia Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89af1
25 septembre 2007
25 septembre 2007
No 07 / 00937 AFFAIRE : Alain X... C / Société ARCELLOR venant aux droits d'Usinor en la personne de son représentant légal S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd89
12 novembre 2007
12 novembre 2007
INTIMÉS : Monsieur Alain X...
Source officielle6ème Chambre
642fb65ccece1704f5747673
6 avril 2023
6 avril 2023
: - condamner la SARL Pira Alain-Distrinet au paiement de la somme de 15.617,36 euros augmentée des intérêts, - condamner la SARL Pira Alain-Distrinet au paiement de la somme de 3.000 euros de dommages-intérêts
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90423
9 avril 2026
9 avril 2026
[Q] [Y], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Mme [C] [J] épouse [Y], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Mme [U] [K], ayant la SCP Alain Bénabent
Source officiellecr
LYON, en date du 15 juin 2001, qui, dans l'information suiviec/Alain X
61372621cd58014677423309
19 juin 2002
19 juin 2002
représentée par son mandataire liquidateur, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 15 juin 2001, qui, dans l'information suivie contre Alain
Source officiellecr
61372645cd58014677424435
15 juin 2004
15 juin 2004
Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 17 octobre 2003, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et 250 euros
Source officielleCour d'Appel
SA Arc International déposait plaintec/Alain Z
6253cc3cbd3db21cbdd8f93b
8 mars 2006
8 mars 2006
Le 23 janvier 2004, une information était ouverte contre Alain Z... du chef d'abus de confiance.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310267
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Alain X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 24 mai 2016 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige les opposant à la société Vendôme Athène, société civile immobilière,
Source officiellecr
6137264bcd5801467742472a
9 novembre 2004
9 novembre 2004
l'association de défense des intérêts collectifs des contribuables et consommateurs de Plachy-Buyon ; "aux motifs que, dans sa citation devant le tribunal correctionnel d'Amiens du 30 mars 2001, Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d44a
18 janvier 2011
18 janvier 2011
X... son taux de commissionnement, - qu'elle n'a pas violé son obligation de formation ou d'adaptation à l'égard de Monsieur Alain X..., Monsieur Alain X... demande à la cour, à titre principal,
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e72b
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Monsieur Alain X... prétend que sa rémunération a diminué.
Source officiellecr
613725f2cd58014677421bef
7 mars 2001
7 mars 2001
pénale, défaut et insuffisance de motifs, manque de base légale, violation de la loi ; " en ce que la cour d'appel a déclaré Antoine X... coupable de complicité de l'organisation frauduleuse par Alain
Source officiellecr
613725bccd58014677420275
5 janvier 2000
5 janvier 2000
Alain, contre l'arrêt n° 782 de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 1er décembre 1998, qui, pour tentatives de fraude pour l'obtention de prestations indues, escroqueries, faux
Source officiellecr
6137267acd58014677425e41
28 mars 2001
28 mars 2001
Alain, - Y...
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