plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente, Madame Odile BLUM, Conseillère, Madame Isabelle REGHI, Conseillère, Greffier, lors des débats : Mme Alexia

Ringeval, rapporteur public, - et les observations de Me Philippe, représentant la société Thalès Alenia Space France. Considérant ce qui suit : 1.

MOHACI COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 23 SEPTEMBRE 2004 APPELANTS : Monsieur Alexis Guy Y... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me FINET CONDEMINE

Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE au fond du 22 mai 2003 RG N°2003/154 GROS-PIRON GROS-PIRON C/ Z MOHACI COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 23 SEPTEMBRE 2004 APPELANTS : Monsieur Alexis

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT MIXTE DU 11 JUIN 2015 N° 2015/197 Rôle N° 13/24612 SA ALLIANZ C/ SAS THALES ALENIA SPACE FRANCE SAS ETABLISSEMENTS

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 novembre 2020), Mme [G] [N] soutient qu'elle est française, par filiation maternelle, pour être née le 16 septembre 1974 à [Localité 2], [Localité 7] (Inde), de Mme [C] alias

un système de données automatisées ; "aux motifs que "s'agissant de la suppression de données informatiques, l'information a fait apparaître que, conformément aux dires du mis en examen, seuls les alias

Du mariage de Monsieur Philippe Z... et de Madame Isabelle X... sont issus deux enfants : - Rudy, né le 24 août 1989 ; - Alexis, né le 19 mars 1991.

Z...en qualité de syndic de la liquidation des biens d'Alexis Y...; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Alexis Y..., aux droits duquel se trouve Mme X..., en qualité d'héritière, a été mis en liquidation

Vu la requête du préfet de l'Oise tendant à voir prolonger pour une durée supplémentaire de trente jours la mesure de rétention administrative qu'il a prise le 28 mars 2026 à l'égard de Mme [H] [Q] alias

Alexis X...

lundi17 Avril 2023 au lundi 1er mai 2023 inclus et nous désignant pour assurer les attributions notamment administratives du Premier Président ; Vu la requête de Monsieur [U] [Z] représenté par Me Alexia

ACCUEIL IMMOBILIER, représentée par Me Alexia LE TALLEC, avocat au barreau de PARIS Intimée : S.A.

Mr Cojan and Mr Dănilă Alexa were placed in pre-trial detention on 19   May 2010 and were still imprisoned on the date when they lodged their applications.

Alexis, contre l'arrêt de la cour d'assises des Pyrénées-Orientales, en date du 7 mars 2000, qui, pour viols aggravés et viol, l'a condamné à 10 ans de réclusion criminelle, ainsi que contre les arrêts

Lesec, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Alexis Boucheix est décédé le 20 février 1966 après avoir, par testament

Par un courrier du 20 octobre 2022, la société La Cave d’Aléria a formé une réclamation préalable, rejetée par l’administration le 30 mars 2023.

COLAS SA [Adresse 3] [Localité 50] Représentée par Me Simon PANTEL de la SELARL ALEXO AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE S.A.S.