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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
67f8aaa73b6868ad1f983840
10 avril 2025
10 avril 2025
Gilles SAINATI, président de chambre chargé du rapport et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
67f5ff3ee523525b14ffdac0
8 avril 2025
8 avril 2025
Thierry MONGE, Président de Chambre et par Mme Elodie TISSERAUD, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6163b52f1669d540ac7baa79
21 octobre 2010
21 octobre 2010
- signé par Monsieur Thierry FOSSIER, président et par M. Benoît TRUET-CALLU, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleAdjudications
67ed828cda9e15c5131fbd1a
1 avril 2025
1 avril 2025
plaidant, avocat au Barreau de PARIS CONTRE Monsieur [V] [I] né le 25 mai 1965 à MARSEILLE, de nationalité française, expert comptable, Ayant Me Bertrand GAYET pour avocat aux lieu et place de Me Emmanuel
Source officielle3e chambre civile
679331dc31df9338379d282b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10911
27 juin 2018
27 juin 2018
Thierry Z... et Emmanuel A... ; qu'en tant que directeur d'activité, il avait des « rôles transverses à la société », consistant notamment en la participation au comité de direction de la société, au pilotage
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61989d857f068863dc3bc626
18 novembre 2021
18 novembre 2021
18 juillet 2019, APPELANTE : URSSAF AQUITAINE prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Lucie ZAWDA substituant Me Thierry
Source officiellechambre 1-5
69d2f1b0cdc6046d473f88e7
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Jean-Paul Joye, Claude Pepin de Bonnerive et Emmanuel de Truchis. Délibéré le 17 juin 2025 par les mêmes juges.
Source officielle1ère Chambre
637dc85f14982305d4c20215
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Madame Anne VERRIER, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD, ARRÊT : - Contradictoire -
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321afb9e4ea48318f5add3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
au siège social [Adresse 8] [Adresse 1] [Localité 6] Représentées par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de Paris, toque : B1055 Assistées de par Me Thierry
Source officielleChambre civile Section 1
6620b8bebd6a8f00086ab81d
17 avril 2024
17 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Thierry JOUVE, président de chambre Marie-Ange BETTELANI, conseillère Emmanuelle ZAMO, conseillère GREFFIER
Source officielleChambre civile Section 1
6620b8bebd6a8f00086ab81f
17 avril 2024
17 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Thierry JOUVE, président de chambre Marie-Ange BETTELANI, conseillère Emmanuelle ZAMO, conseillère GREFFIER
Source officiellesoc
613721eecd580146773f8d82
23 juin 1993
23 juin 1993
Emmanuel, demeurant ... (PasdeCalais), 788/ de Mme R... Nadia, demeurant 43, rue duénéral Lahaye à Tourcoing (Nord), 798/ de Mme R... Simone, demeurant ... (Nord), 808/ de Mme U...
Source officiellePôle Civil section 1
6a0cd095cdc6046d473c7b97
19 mai 2026
19 mai 2026
° 890 437 197, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Antoine SILLARD de la SCP SVA, avocats au barreau de MONTPELLIER, Maître Thierry
Source officielleChambre civile Section 1
67ad8f8ed8956911a3ff60a4
10 avril 2024
10 avril 2024
JOUVE, Président de chambre Marie-Ange BETTELANI, Conseillère Emmanuelle ZAMO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-5
6789fc4b11ec33b4fa0f17d6
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[M] aux entiers dépens, dont distraction au profit de Maître Thierry Baudin, avocat, sous sa due affirmation de droit.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162740c7705f25f4364405a
3 octobre 2013
3 octobre 2013
domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentées par Me Jean-Loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 Assistées de Me Thierry
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
633fc310e633183e2ee17a08
6 octobre 2022
6 octobre 2022
SAINT-ETIENNE INTIMÉE : Association COALLIA EHPAD [5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alban POUSSET-BOUGERE de la SELARL CVS, avocat au barreau de LYON, ayant pour avocat plaidant Me Emmanuelle
Source officielle3e chambre civile
64a7b0643bcaf505db696757
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle3e chambre civile
6438f2d9a942a604f5e93631
13 avril 2023
13 avril 2023
Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePage 30 sur 36