CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9002d
19 décembre 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF DECEMBRE DEUX MILLE DOUZE REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Monsieur Antoine Dominique X... ... ... 20100 SARTENE
6253cc68bd3db21cbdd90037
PRESENTEE PAR : Monsieur Gérard X... ... ... 06300 NICE ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, la SCP LEBAS-TOMASI, avocats au barreau de PARIS Monsieur Antoine
REFERES CONSTRUCTION
6706d411f1d01e3c86f2d4c9
9 octobre 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [Y] [W], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Antoine FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.E.L.A.R.L.
5ème chambre 2ème section
67096c8206866c0645d281e4
10 octobre 2024
Tiana ALAIN, Greffier lors des débats et de Madame Nadia SHAKI, Greffier lors de la mise à disposition DÉBATS A l’audience du 04 Septembre 2024 tenue en audience publique devant Monsieur Antoine
GNAL SEC SOC: CPAM
Jean-Eudes MESLAND-ALTHOFFER, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66fedfd1172da17169e99aba
1 octobre 2024
de recours: N° RG 21/01325 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YYP7 AFFAIRE : DEMANDEURS Madame [U] [E] veuve [C] née le 25 Décembre 1946 à [Localité 13] (GIRONDE) [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Julie
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007854861
28 octobre 1994
André Y..., Edouard E..., Antoine G..., François C..., à Mmes Marie-Françoise A... épouse Z... B..., Robineau veuve X..., à MM.
1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008179658
8 mars 2004
Antoine X, demeurant ... ; M.
Chambre des référés
67eee30cb848dd6814c62122
3 avril 2025
CLINIQUE SAINT ANTOINE Grosse délivrée à Me DERSY Expédition délivrée à Me [Localité 17] à Partie défaillante (1) EXPERTISE (3) le l’an deux mil vingt cinq et le trois Avril à 14 H 00
6253cbf2bd3db21cbdd8eb19
31 août 2011
né le 17 Septembre 1945 à CHATEL (74390) ... 20200 BASTIA représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour assisté de Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA
6253cb52bd3db21cbdd8d4f0
26 janvier 2011
S.A.R.L AB IMMOBILIER C/ S.A.R.L CORTE CENTRE BTP APPELANTE : S.A.R.L AB IMMOBILIER Prise en la personne de son représentant légal en exercice 11 Cours Paoli 20250 CORTE représentée par Me Antoine-Paul
Chambre Etrangers/HSC
64af9902049d5c05db1731fb
12 juillet 2023
de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Sandrine Kervarec lors des débats et de Julie
6253cbf6bd3db21cbdd8ebcb
7 décembre 2011
née le 16 Novembre 1910 à GHISONI (20227) ... 13000 MARSEILLE représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Caroline PERES-CANALETTI, avocat au barreau d'AJACCIO
6253cc99bd3db21cbdd90a5c
18 septembre 2013
né le 28 Octobre 1967 à Refoios Do Lima-Ponte de Lima ... 20250 CORTE assisté de Me Marc antoine LUCA, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Stéphanie LEONETTI, avocat au barreau de BASTIA
6253cbc5bd3db21cbdd8e357
27 juin 2011
* * * * * Monsieur Joaquim Y... et Madame Nadine X... qui se sont mariés le 1er août 1993 à ISSERTEAUX (63) sans contrat préalable, ont eu quatre enfants : - Jérôme né le 19 mai 1991 - Antoine né
civ1
60794ce49ba5988459c476b5
12 juin 2001
Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que les consorts de Giraud d'Agay, ayants droit d'Antoine de Saint-Exupéry, font grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 11 septembre 1998
chambre 1-5
69d12e6ccdc6046d471ab261
8 avril 2025
agissant par Maîtres Nicolas GENTY et Adélaïde ROBARDEY, Avocats (K0098) et comparant par Maître Pierre HERNE, Avocat (B835) ET : * SAS ACHATS MARCHANDISES CASINO AMC, ayant son siège social au 123 quai Jules
2ème Chambre
652a305a7ed1ea8318112414
12 octobre 2023
[K] relative à l'annulation du commandement aux fins de saisie-vente du 10 janvier 2019, - annulé le commandement de payer valant saisie-vente délivré le 10 janvier 2019 par la SCP Hurault & Anthoine,
6253c8efbd3db21cbdd86bd8
23 septembre 2003
de fruits, de jus de légumes, de jus concentré de fruits, de jus concentrés de légumes, d'extraits végétaux".
6253cbf3bd3db21cbdd8eb73
14 septembre 2011
A1 Rue Elie Exiga 20000 AJACCIO représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Joseph SAVELLI, avocat au barreau d'AJACCIO S. C. P A...
ée par Monsieur Gérard X... et Madame Marie B... épouse Xc/Madame Anne D
6253cbe9bd3db21cbdd8e9a9
né le 17 Janvier 1945 à PARIS ... 20276 ASCO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Pierre paul MUSCATELLI, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Valérie
Page 30 sur 304