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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2104276_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
des universités-assistant des hôpitaux au sein du service d'oncologie médicale de l'hôpital Saint-Louis, et le 23 avril 2021 par le docteur D, praticien hospitalier en oncologie digestive à l'hôpital Beaujon
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2325076_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
Considérant ce qui suit : Mme A..., aide-soignante à l’hôpital Beaujon, qui relève de l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP), a été diplômée en qualité d’infirmière le 21 juillet 2018 à l
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00254
11 février 2015
11 février 2015
désignation ne respecte pas les prescriptions de l'article 106 du TFUE ; Attendu cependant que la Cour de justice de l'Union européenne a décidé, par un arrêt du 3 mars 2011 (Ag2r prévoyance c/ Beaudout
Source officielle3ème chambre - JU
DTA_2600356_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 27 février 2026 en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience : - le rapport de M.
Source officielleétrangers JU
DTA_2600659_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 9 mars 2026 en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience : - le rapport de M.
Source officielleétrangers JU
DTA_2600829_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 25 mars 2026 à 14h, en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience : - le rapport de M.
Source officielleétrangers JU
DTA_2600869_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 3 avril 2026 en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience : le rapport de M.
Source officielleétrangers JU
DTA_2600884_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 3 avril 2026 en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience : le rapport de M.
Source officielleétrangers JU
DTA_2601193_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 8 avril 2026 en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience : - le rapport de M.
Source officielleétrangers JU
DTA_2503132_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Vienne, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les
Source officielleétrangers JU
DTA_2503390_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Beauquin La République mande et ordonne le préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne et à tous les commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2501870_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 7 juillet 2025, en présence de Mme Beauquin, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officielleétrangers JU
DTA_2501925_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Charente-Maritime en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les
Source officielleétrangers JU
DTA_2501937_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Charente-Maritime en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2500729_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 26 mars 2025 à 10 heures en présence de Mme Beauquin, greffière, ont été entendus
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2501023_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
C a été entendu au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 28 avril 2025 à 11h en présence de Mme Beauquin greffière d'audience.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2401945_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Barre, - et les observations de Me Beaudouin, avocate substituant Me Gommeaux, représentant Mme B....
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3a8
10 novembre 2009
10 novembre 2009
représenté par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assisté de Me Nicole BEAUDOUIN, avocat au barreau du MANS COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 786 et 910
Source officielle4ème Chambre
DTA_2401946_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Barre, - et les observations de Me Beaudouin, substituant Me Gommeaux, représentant M. G... et Mme C... B....
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2512357_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Il ressort des pièces du dossier et, en particulier, du certificat médical établi le 30 avril 2025 par un médecin du service de médecine interne de l’hôpital Beaujon que M.
Source officiellePage 30 sur 48