le retraitement de produits issus du bâtiment, a confié à la société Alfatec la réalisation d'une installation de recyclage de boues et de graviers contenus dans le curage des fosses de centrales à béton

étanchéité à la société Soprema, laquelle a sous-traité la réalisation des projections lourdes de la rampe d'accès et du parc de stationnement à la société Prosol technologie, qui a mis en oeuvre le béton

cours d'une réception donnée dans la maison des époux Barbier de la Serre par leur fille, Renaud Y..., monté sur les épaules de Sébastien de A..., alors âgé de 16 ans, a pris appui sur une jardinière en béton

Alcatel Câble a indiqué : "je vous confirme qu'un chèque du même montant (2 millions de francs) vous sera établi début septembre après envoi par Resa à la comptabilité fournisseurs d'Alcatel Câble à Bezons

y avaient été faits, et avaient fragilisé le mur de soutènement aux passages des engins et camions (conclusions, p. 6), que les photographies produites démontraient des amoncèlements de tout-venant bétonné

Thobaty, président-rapporteur et les observations de Me Bégon, substituant Me Almairac pour M. C.... Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire enregistré le 2 décembre 2025, M.

Y..., architecte, assuré par le GIE Uni Europe aux droits duquel vient la compagnie Axa, et de la Société d'études techniques béton armé (société SETBA) pour l'exécution des plans béton de reprise en sous-oeuvre

ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'APLD BEIRENS

Jean-Yves X..., mais qu'il avait néanmoins estimé que la pathologie dont il était atteint était bénigne, de sorte que M.

Cayenne, représenté par Me Pareydt, demande au tribunal de designer un médiateur et de le charger d’organiser une médiation afin de parvenir à la résolution amiable des différends l’opposant aux sociétés Becton

C B, alors âgé de 50 ans, a réalisé plusieurs examens médicaux les 29 juin 2018 et 12 juillet 2018 en raison de douleurs à la cuisse gauche qui ont conclu à la présence d'une tumeur nerveuse bénigne de

[F] et de Mme [C], de la SCP Boullez, avocat de la société Cougot granulats béton et de M. [N], ès qualités, l'avis de M.

social [Adresse 4] [Localité 5] SARL VIATYS INNOVATION anciennement dénommée DECIZIO prise en la personne de son représentant légal Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 5] EURL BELAGONE

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda, conseillère ; - les observations de Me Beligon, représentant M. D alias M.

Commune - Commune de Belgodère - (Haute-Corse). n° 2013-0042.

homme de 83 ans jouissant d'une parfaite autonomie physique et psychique compte tenu de son âge et des affections dont il était atteint; - que l'accident du 10 juin 1993 n'a entraîné que des lésions bénignes

utilisé un vocabulaire virulent (en particulier "ganelon de service, orfèvre en coups bas de toute nature, homme aux ambitions démesurées prêt à tout pour les faire triompher, spadassin voué aux basses besognes

l'accident du 2 mars 1979 dont Goncalves a été déclaré responsable ; "au motif que l'expert a estimé qu'il n'apparaît, dans aucun des documents consultés, de corrélation indiscutable entre les séquelles bénignes

relative à des pratiques mises en œuvre par différentes entreprises dans le secteur du béton prêt à l'emploi dans la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Teralta Ciment Réunion et Teralta Granulat Béton Réunion par la société Entreprise Audemard