pourvoi formé par : - LA SOCIETE LANCOME PARFUMS ET BEAUTE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 21 octobre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Bernard

Bernard, avocat général, a été entendu en ses réquisitions" ; "alors qu'il se déduit des dispositions de l'article 199 du Code de procédure pénale et des principes généraux du droit que, devant la chambre

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE, en date du 7 novembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui, du chef de vol avec arme et délits connexes, a rejeté sa demande

Jean-Jacques GATINEAU et de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Bernard

pour caractériser la faute dans la manoeuvre entreprise et justifier la déclaration de culpabilité ; " alors, d'autre part, qu'il est établi par le dossier que, après avoir dépassé le véhicule de Bernard

successivement au service de la société Euromarché d'Athis-Mons du 22 décembre 1977 au 28 février 1991 en qualité de chef de département de la société Euromarché SA Destrellan, créée par le groupe Bernard

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 23 septembre 2004, qui l'a condamné, pour travail dissimulé, à 3 500 euros d'amende et a ordonné l'affichage de la décision

Bernard, - La SOCIETE NOUVELLE D'ACHAT DE BIJOUTERIE, (SONAB), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 30 avril 1998, qui, pour publicité

. ; - " Star SARL dirigée par Bernard C... ; - " CEA SARL dirigée en droit par Bernard C..., mais dont l'animateur de fait est Alexandre Y..., ami à la fois de Gilbert Z... et de Maurice X... ;

Albert, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAPEETE, en date du 25 février 1997, qui, dans l'information suivie contre, notamment, Christian B... et Bernard

Michel X... des fins de la poursuite, déboutant le demandeur de ses demandes ; "aux motifs qu'il résulte des circonstances de l'espèce, que Michel X..., qui avait cédé des parts de la SCI de Saint-Bernard

de PARIS, 13ème chambre, en date du 21 mai 1993, qui, dans les poursuites exercées contre René X..., Jean-Claude Z..., Jean-Pierre A..., Jean-René C..., François F..., Philippe E..., Natan D... et Bernard

Bernard, 1 contre l'arrêt n° 2 de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 29 mai 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infractions au Code de la consommation, a rejeté sa demande

Bernard X..., leur fils et frère, diverses parcelles de terre ; que ce bail rural d'une durée de neuf ans, à effet du 1er novembre 1974, a été tacitement renouvelé les 1er novembre 1983 et 1er novembre

Bernard X..., premier président, Nicole Y... et Bernard Z..., présidents de chambre et Dominique A..., conseiller ; D'où il suit que l'arrêt est nul ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, dans toutes

et la dangerosité des bâtiments mais qui sont restées sans réponse ; que ce n'est pas Guy A..., qui n'était pas encore maire de la commune de Béard, qui a fait les démarches au titre de la mairie pour

Bernard A..., demeurant ci-devant 1500 Upper Midel road west, Po Box 76011 Oakville, Ontario, (Canada), et actuellement 1116 Windrush Drive, Oakville, Ontario (Canada), en cassation d'un arrêt rendu

si j'étais prêt à confirmer le cours des ordres à la BATIF avec un cours plus élevé ou plus bas" ; "2 ) la transcription d'une conversation téléphonique du 13 mai 1991 entre Jean-Jacques X... et Bernard