CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 630 résultats pour « Bezault »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03883_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Elle soutient que : - elle exerce une activité de soins esthétiques, de beauté et de remise en forme qui, alors qu'elle était exercée auparavant par la SARL EMC dans des conditions identiques, a ouvert

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61630e48da3e3d3066036708

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

2002 pour la direction d'un centre de beauté à [Localité 9] (03).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3cbd3db21cbdd8d281

Appel

14 septembre 2009

14 septembre 2009

Grosse délivrée le : RG 09 579 DJ EXPOSE DU LITIGE Isabelle Y... a constitué avec son conjoint, en juin 2000, la SARL IZA qui a pour objet l'exploitation d'un fonds de commerce de vente de produits de beauté

Source officielle
TJ

8eme chambre- Adoptions

67082a3e89f19e8c50fa401b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

----------- HUITIEME CHAMBRE Jugement sur requête du DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, Composition du Tribunal : Président : Marie-Caroline PASQUIER, Vice-Présidente Assesseur : Géraldine BERHAULT

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f8164c0a9accd9695a425d

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

SELARL CONCORDE ' DROIT IMMOBILIER, avocats plaidants au barreau de LYON Intimée Société IMMALLIANCE SYMPHONIES DU LAC, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentée par la SCP BESSAULT

Source officielle
CA

3ème chambre A

650d30e071dfcd83182010e4

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

TERRE DE BEAUTE [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Jérémy BENSAHKOUN, avocat au barreau de LYON APPELANT S.C.I. PIE FROID [Adresse 1] [Localité 5] S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CC

soc

6137230bcd58014677404b6f

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Mandonnaud - L'Univers de la beauté, société anonyme, dont

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007627263

Admin. suprême

9 novembre 1990

9 novembre 1990

s'est vu infliger, en application des dispositions précitées de l'article 1767 du code général des impôts, à la suite de la vérification de comptabilité de la société à responsabilité limitée "Votre Beauté

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca5addcdc6046d478066f2

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La déclaration a été effectuée le 02 octobre 2025 par : La société MON STUDIO FORME ET BEAUTE, [Adresse 1] représenté par dirigeant de droit Madame, [Q], [V] -45, [Adresse 2] Convocation lui a été adressée

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a10e0a0cdc6046d479fec11

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

/2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de l'entreprise SAS L'IDEAL 37, [Adresse 1] ayant comme activité : Toutes activités de soins esthétiques, épilation, beauté

Source officielle
CC

soc

6137234fcd5801467740818e

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

X..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Brema Beauté, domicilié ..., 2 / du Centre de gestion et d'études AGS (CGEA) de Nancy, Délégation régionale AGS Nord-Est, organisme gestionnaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2403659_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

le 1er juillet 2024, la commune de Laurabuc 11400, représentée par son maire en exercice demande au juge des référés de désigner un expert afin d'examiner l'immeuble cadastrée A 101, situé rue de la Beauté

Source officielle
CC

cr

6079a8809ba5988459c4da59

Cassation

23 décembre 1965

23 décembre 1965

PARTIE CIVILE ETAIT FACILEMENT IDENTIFIEE PAR LES LECTEURS DE LA PETITE COMMUNE DE BLENOD-LES-PONT-A-MOUSSON PAR LES RENSEIGNEMENTS DONNES SUR LA DATE DE LA CONSULTATION, L'AGE, LE PRENOM D'OLGA LA BEAUTE

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

64f816460a9accd9695a423f

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Par jugement en date du 18 décembre 2019, le tribunal de commerce de Bordeaux a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la société Lily Beauté.

Source officielle
CC

civ2

61372396cd5801467740bbea

Cassation

9 novembre 2000

9 novembre 2000

France, anciennement dénommée Parfums et Beauté de France, dont le siège social est ..., 2 / de la société Parfums Guy Z..., société anonyme, dont le siège social est ..., défenderesses à la cassation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c12

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 22 Septembre 2011, enregistrée sous le no 10/ 00560 APPELANTE : SAS RPC BEAUTE MAROLLES

Source officielle
TJ

1ère chambre

68e88b993ea43407b9fbc3d4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

---------------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT

Source officielle
TJ

1ère chambre

67082a4489f19e8c50fa4204

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

--------------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

65c3d9d0c432ce7d11a6fe57

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

BERHAULT, exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales et par A. de COMARMOND, greffier, auquel le magistrat signataire a rendu la minute.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00319

Cassation

20 février 2013

20 février 2013

qu'en retenant, à l'appui de sa décision, la carence de la société Yves Rocher dans la fourniture d'éléments de nature à l'éclairer sur les rémunérations salariales de ses directrices d'instituts de beauté

Source officielle

Page 30 sur 132

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC120 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MENUISERIE BEZAULT SARDA

SIREN 813704228Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

20/08/2026

Voir →

Créations

SCI BEZAULT LAURENTIN

SIREN 105610646Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

05/06/2026

Voir →

Radiations

BEZAULT, Morgane, Nadine, Micheline, Manon

SIREN 899514673Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

16/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BEZAULT SAS

SIREN 448187450Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

26/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Marie-Sophie BROCAS-BEZAULT, Martin BEUZELIN Notaires associés

SIREN 303243042Greffe du Tribunal de Commerce de tours

21/11/2025

Voir →