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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69c54794cdc6046d470be803
8 avril 2025
8 avril 2025
Le tribunal a été saisi de la présente instance le 06 février 2025 sur Rapport du Jugecommissaire L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 02 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Brigitte
Source officielleTrib. de Commerce
69c68840cdc6046d472b57f1
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Jugement prononcé en audience publique le 09/07/2025 par Madame Brigitte DUBOIS, présidente assistée de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officiellePremier président
66b30dfd2f025c562a9888d3
6 août 2024
6 août 2024
à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; SIGNÉE par Michèle BRUGERE
Source officielle1ère Chambre
6868041d4965b5d9df2a356e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Portalis DB3Z-W-B7J-HB3I NAC : 10G JUGEMENT CIVIL DU 03 Juillet 2025 **************** COMPOSITION DE LA JURIDICTION AYANT DÉLIBÉRÉE APRES DÉBATS DEVANT UN JUGE RAPPORTEUR Président : Madame Brigitte
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007966707
20 octobre 1997
20 octobre 1997
Vu la requête, enregistrée le 22 février 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Brigitte X..., pharmacienne, demeurant ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat l'annulation
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a2a
21 octobre 2015
21 octobre 2015
Par assignation en date du 13 août 2012, Gilles X... et Brigitte X..., grands-parents de A..., ont assigné Arnaud X..., fils de ces derniers, et Claire Y... aux fins de voir instaurer à leur profit un
Source officiellecr
613725cbcd58014677420911
17 juin 1998
17 juin 1998
les juges du fond énoncent que la photographie annexée au procès-verbal et prise au moment de la réalisation de l'infraction permet, après comparaison avec celle apposée sur le permis de conduire de Brugière
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2300419_20230210
10 février 2023
10 février 2023
à Corbehem et sur la parcelle cadastrée section AI 50 située rue de Corbehem à Brebières ; 2°) de mettre à la charge de la communauté de communes Osartis-Marquion le versement d'une somme de 5 000
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50127
6 février 2025
6 février 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : C 24-19.303 Demandeur(s) : Mme [I] Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur(s) : la Fondation Brigitte
Source officielle2ème CH - Section 1
5fdd44fe688fbfad48d04ebf
24 septembre 2018
24 septembre 2018
Il convient de constater que Brigitte X... ne formulait aucune demande précise au dispositif de ses conclusions. Me Z... a été attrait dans l'instance par Brigitte X....
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00604
16 mars 2011
16 mars 2011
invoque ne concernant pas les irrégularités de forme et n'étant pas applicables aux salariés travaillant dans les entreprises occupant moins de 11 salariés ; que compte tenu de l'acceptation, par Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d52f
21 mai 2010
21 mai 2010
Brigitte. Y... épouse Z... Anne. Y... François. Y... Jean-Marc. Y... Odile. Y... C/ Isabelle A... Fabrice B...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101064
2 octobre 2013
2 octobre 2013
IV n° 137 p. 108) dans le cadre d'une vente qui n'aurait jamais dû être faite ; qu'il n'y a donc pas lieu à nouvelle expertise ; ¿ que le préjudice résiduel subi par Brigitte C...dans cette affaire est
Source officielleChambre 1-7
665eae7eb5277b0008894167
11 avril 2024
11 avril 2024
[S] [C] Représentant : Me Brigitte TANAUJI-DAHAN de la SAS TANAUJI AVOCAT, avocat au barreau de NICE Mme [X] [C] Représentant : Me Brigitte TANAUJI-DAHAN de la SAS TANAUJI AVOCAT, avocat au barreau
Source officiellecr
édure suiviec/Paul X
6137254ccd5801467741c907
24 juin 1992
24 juin 1992
Brigitte, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 5ème chambre, du 25 novembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre Paul X... pour blessures involontaires, a prononcé sur
Source officielleciv1
6137229ccd580146773ff185
9 janvier 1996
9 janvier 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte X..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1994 par
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50606
13 avril 2023
13 avril 2023
Brugère, conseiller, et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 mars 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00768
15 mai 2024
15 mai 2024
Brugère, conseiller, et les conclusions de M. Valat, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 mai 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00152
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Brugère, conseiller, et les conclusions de M. Petitprez, avocat général, après débats en chambre du conseil où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01100
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Brugère, conseiller, et les conclusions de M. Bougy, avocat général, après débats en audience publique en date du 6 septembre 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
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