Etienne Brun-Rovet, secrétaire général de la préfecture de la Vienne, a reçu délégation de signature à l'effet de signer tous actes, arrêtés et décisions relevant des attributions de l'Etat dans le département

Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 11 mai 2023, M.

ARRÊT DU 28 MAI 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno

COTES D'ARMOR DES COTES D'ARMOR Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric DEMIDOFF Me Bruno

délibéré de la Cour, composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente de chambre Monsieur Patrick BIROLLEAU, Président Monsieur Olivier DOUVRELEUR, Conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Bruno

La CARMF indique n'avoir trouvé aucune trace sur ses fichiers de diverses personnes visées à l'appui des redressements de l'URSSAF.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Claude CALOT, Président de chambre, Madame Dominique SALVARY, Président de chambre, Monsieur Bruno

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BRUN-LALLEMAND, Première Présidente de chambre Madame Sophie DEPELLEY, Conseillère Madame Camille

, première présidente de chambre Madame Sophie Depelley, conseillère Monsieur Julien Richaud, conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Brigitte Brun-Lallemand

Olivier DOUVRELEUR, magistrat honoraire exerçant les fonctions juridictionnelles qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Brun-Lallemand dans les conditions prévues par l'article

[Adresse 4] Non comparant, Mme [M] [G] [H] [Adresse 4], prise en sa qualité de représentante légale de la SARL MATERIEL MEDICAL FRANCE ayant siège [Adresse 4] Représentée par la SELARL CABINET LE BRUN

travaillé pour l'entreprise de Monsieur [F] entre 2000 et 2012, d'abord comme conjoint salarié puis comme conjoint collaborateur ; qu'elle affirme qu'elle travaillait alors comme « gestionnaire de fichiers

S'il transmet un fichier par pièce, l'intitulé de chacun d'entre eux doit être conforme à cet inventaire.

barreau de Valenciennes, constitué aux lieu et place de Me Christophe G..., avocat COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Etienne Bech, président de chambre Bruno

STATION SERVICE DU MONT VENTOUX Grosse délivrée le 12 JANVIER 2024 à Me Philippe BRUZZO Me Emmanuelle VAJOU Me Philippe PERICCHI COUR D'APPEL DE NÎMES

Un échantillon a été confié à la société SEMHV qui a conclu le 16 novembre 2018 à une infestation par le champignon lignivore Gloeophyllum et à une 'pourriture cubique brune', recommandant le remplacement

Le Brun, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Etienne Brun-Rovet, secrétaire général de la préfecture de la Vienne, a reçu délégation à l'effet de signer tous arrêtés relevant des attributions de l'Etat dans le département de la Vienne et, notamment