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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0116DEC004285209
16 janvier 2020
16 janvier 2020
requérante Montant alloué pour dommage matériel à la partie requérante (en euros) [i] Montant alloué pour dommage moral à la partie requérante (en euros) [ii] 42852/09 30/07/2009 Maria Letizia Carpi
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fce4
11 octobre 2012
11 octobre 2012
-Mandataire liquidateur de la SA LACROIX FAVRE & DUPERY CARLI Société MANPOWER SAS SOCIETE D'ASSEMBLAGE ET BRASAGE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES YVELINES MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2300351_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Par un acte enregistré le 10 février 2023, la SARL Établissements Philippe Cartier-Lange informe le tribunal qu'elle se désiste de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2205440_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Par un mémoire, enregistré le 26 octobre 2022, la société CAFPI a déclaré se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101467
19 décembre 2012
19 décembre 2012
Sur le second moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 267 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 14 avril 2011), que les sociétés Cartier
Source officielleChambre sociale
615e0e15c25a97f0381f51ff
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Condamne la CARMI-SO à payer à Madame [C] [W] la somme de 3.000 € pour résistance abusive.
Source officielleChambre sociale
615e0e15c25a97f0381f5200
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Numéro 14/04021 COUR D'APPEL DE PAU Chambre sociale ARRÊT DU 20/11/2014 Dossier : 14/00228 Nature affaire : Demande d'indemnités ou de salaires Affaire : CARMI
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2506604_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Carmier, avocat de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61627770a2bc6369e8386cf3
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Dans le cadre d'un référé préventif initié par la société Cartier, un collège expertal composé de MM.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2402996_20240927
27 septembre 2024
27 septembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Carmier, avocat de M.
Source officielle1ère Chambre
63b546d6c9018405dfcaacf3
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Dans le cadre de cette opération, elle effectuait un versement de 25 000 euros lesquels transitaient par le compte Carpa de Me [Z] [B], avocat de la société Servivac.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00717
16 septembre 2014
16 septembre 2014
production (la société Carlier) laquelle confiait aux agriculteurs l'élevage de ces poules et le ramassage des oeufs ; que, le 12 février 2007, la société Carlier a souscrit au profit de la coopérative
Source officielleciv2
60794bb69ba5988459c43b98
16 février 1978
16 février 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE DE NUIT ET SUR UNE ROUTE VERGLACEE, UNE COLLISION S'EST PRODUITE ENTRE LA VOITURE CONDUITE PAR CARTIER QUI SORTAIT D'UNE
Source officielle14e Chambre
6162bb45f32b7c38854c2ffa
12 mars 2013
12 mars 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 12 MARS 2013 N°2013/223 Rôle N° 12/02344 [Z] [L] C/ CARMI DU SUD EST MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT
Source officielle1ère chambre
DTA_2400824_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
B... versera la somme de 1 500 euros à la commune de Campi au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative. Article 3 : Le présent jugement sera notifié à M. A...
Source officielle1ère Chambre civile
63b546bac9018405dfcaacb9
3 janvier 2023
3 janvier 2023
[R] ès qualité) et la Carpa de [Localité 11] ont interjeté appel du jugement par déclaration en date du 27 mai 2022.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fde60e1ae10203c1b57cf4d
27 juin 2018
27 juin 2018
représentées par Me Anne-Constance D... , avocat au barreau de PARIS, toque : E0653 CAISSE DE REGLEMENT PECUNIAIRE DES AVOCATS DE L'ESSONNE (CARPA ESSONNE), prise en la personne de son
Source officielleciv2
60794c339ba5988459c44ebf
5 juillet 1989
5 juillet 1989
Donne défaut contre la CARPV ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que M X..., vétérinaire, ayant été tué dans un accident de chasse, ses ayants droits ont assigné
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101052
24 septembre 2014
24 septembre 2014
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 14 avril 2011), que les sociétés Cartier parfums-lunettes et Axa Corporate solutions
Source officielle6e chambre
60337d0e3d5e5630ee077ea5
6 juin 2017
6 juin 2017
à la FMP CAMPI.
Source officiellePage 30 sur 858