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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
63d37b65d1bc2605de4b4ded
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officielle6e chambre
63d37b65d1bc2605de4b4def
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officielle5ème chambre sociale PH
68105ecbf4420d4e95ca2aec
28 avril 2025
28 avril 2025
2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AVIGNON en date du 25 Janvier 2023, N°21/00147 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Catherine
Source officielleChambre sociale 4-2
662b4412fe25450008314e12
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officielleChambre sociale 4-2
6711fb0e7603bf88a1884d33
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente, Madame Valérie DE LARMINAT, conseillère, Madame Isabelle CHABAL
Source officielleChambre sociale 4-2
66878d2505d6f7f678d495a0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officielleChambre sociale 4-2
6789f22ee53fca3659f67280
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente, Madame Valérie DE LARMINAT, conseillère, Madame Isabelle CHABAL,
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6868b37475a2d196dbc19133
4 juillet 2025
4 juillet 2025
HOME AND CO PARTICIPATION immatriculée au RCS de [Localité 18] sous le n° 531 939 643, [Adresse 12] [Localité 11] Représentée par Me Marc BOISSEAU de la SELEURL MARC BOISSEAU, avocat au barreau de
Source officielleChambre sociale 4-2
65a0f9e4383a880008fd0a14
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Il apparaît en l'espèce d'une bonne justice de permettre aux parties de bénéficier de la garantie d'un double degré de juridiction et de ne pas évoquer l'affaire.
Source officielle6e chambre
653b5a10502b828318c4e7ec
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officielleChambre sociale 4-2
65b36f1c8c0355000835f81d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd88752
4 avril 2006
4 avril 2006
BOLTEAU-SERRE, vice-Présidente et Madame Christine FAVEREAU, conseillère, chargées d'instruire l'affaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87b05
2 novembre 2005
2 novembre 2005
agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d'Administration domicilié en cette qualité audit siège. représentée par la SCP GALLET & ALLERIT, avoués à la Cour assistée de Me Nathalie BOISSEAU
Source officielleChambre sociale 4-2
68df588d5835300816d814ae
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 462 du code de procédure civile modifiées par le décret 2010-1165 du 1er octobre 2010 la cour composée de : Madame Catherine
Source officielle1ère ch. civile
660e431f0740db0008fa9679
3 avril 2024
3 avril 2024
état du tribunal judiciaire de Rouen du 11 juillet 2023 APPELANTE : SCCV LE BEL [Localité 3] RCS de Rouen 799 328 026 [Adresse 1] [Localité 4] représentée et assistée par Me Olivier BODINEAU
Source officielleTPROX REFERES JCP
6a160e17cdc6046d4708706a
21 mai 2026
21 mai 2026
DBXC-W-B7J-FR3R Minute : 26/5 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Soizik HELLEUX, Vice-présidente chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection Greffier : Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88014
21 février 2006
21 février 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Colette SANT, présidente, Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, vice-Présidente, Mme Anne BEAUVOIS, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88967
3 octobre 2006
3 octobre 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Colette Y..., présidente, Madame Christine FAVEREAU, conseillère, Madame Catherine BOLTEAU-SERRE,
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e62d
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Jugement Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de Maine et Loire, du 27 Avril 2010, enregistrée sous le no 08. 260 assurée : Corinne Boiteau-Ménard ARRÊT DU 20 Septembre 2011 APPELANTE :
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
62c7ca10cb8dca058e3e7a7c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anaïs Millescamps COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Catherine Bolteau-Serre, président de chambre Sophie Tuffreau, conseiller Jean-François Le Pouliquen, conseiller
Source officiellePage 30 sur 46