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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2009:CO00391
28 avril 2009
28 avril 2009
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Vincent et Ohl, avocat aux Conseils pour Mme X....
Source officiellesoc
61372190cd580146773f4d1d
9 octobre 1991
9 octobre 1991
Vincent V..., demeurant 115, Parc des Libellules, Clos Guillermin à La Motte-Servolex (Savoie), 4°) de Mme Monique T..., demeurant La Rosetière, Saint-Aupres-Le-Bas, Saint-Etienne de Crossey (Isère),
Source officielleciv1
6137231ccd5801467740590f
7 juillet 1998
7 juillet 1998
Vincent Y..., demeurant ..., 2°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f353
24 janvier 2012
24 janvier 2012
comparantes, non représentées INTIMÉ : Monsieur Bernard Y... ... 84110 ST MARCELLIN LES VAISON représenté par la SCP BREUILLOT & VARO, avocats au barreau de CARPENTRAS substituée par Maître Vincent
Source officielle6ème chambre 1ère section
6684456e8bcff606d9c53f83
2 juillet 2024
2 juillet 2024
EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES REGIONS FRANCE anciennement FORCLUM [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Maître Vincent CHAMARD-SABLIER de l’AARPI EYMARD SABLIER ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6866152811adae0daca5333b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
000077 D'une part, ET : Madame [I] [F] née le 07 Avril 1961 à [Localité 6] de nationalité française ,contrôleur des impôts domiciliée : [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd89631
18 septembre 2007
18 septembre 2007
, toque : J095 INTIMEE Madame Frédérique X... ... 77176 SAVIGNY LE TEMPLE comparant en personne, assistée de Me Anne DE SAINT GENOIS, avocat au barreau de MELUN substitué par Me Sylvie VINCENT
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bbb0
8 janvier 2008
8 janvier 2008
COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Baux Ruraux ORDONNANCE SUR REQUÊTE DU 8 JANVIER 2008 No 08 / 005 RG N 06 / 00117 rendue par Catherine LATRABE, Conseillère, faisant fonction de Présidente
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6684eb07a0de54ff609f7fe0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
MMA IARD [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Catherine EGRET de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Charlotte POIVRE, avocat au barreau de PARIS Société
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6034d5e0ad5f35bfc6f86bf3
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian BYK, Conseiller Madame Patricia LEFEVRE
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
680723e19db5bb5c624d2ead
19 avril 2025
19 avril 2025
COUR D'APPEL DE COLMAR SERVICE DES RETENTIONS ADMINISTRATIVES N° RG 25/01582 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IQQ5 N° de minute : 164/25 ORDONNANCE Nous, Catherine DAYRE, Conseiller à la Cour d'Appel
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000033551495
2 décembre 2016
2 décembre 2016
octobre 2016 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, le tribunal administratif de Guadeloupe, avant de statuer sur les demandes des sociétés Dami, Aquarium Hôtel de Toubana, Aral, Karulara Food Catering
Source officielleciv3
61372225cd580146773fa9e2
23 mars 1994
23 mars 1994
Victor X..., 2 / de Mme Catherine X..., demeurant ensemble à Vincennes (Val-de-Marne), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01745
5 octobre 2016
5 octobre 2016
Y..., domicilié [...] , contre deux arrêts rendus le 27 novembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans les litige les opposant à la société Paris Air Catering, société anonyme,
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b87b
26 janvier 2006
26 janvier 2006
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Raymond ESPEL, Président Monsieur Bruno BERTRAND, Conseiller Madame Catherine BRISSY- PROUVOST, Conseiller GREFFIER : Madame Catherine LIBEROTTI
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91335
27 mars 2014
27 mars 2014
Jean Z..., Mme Catherine Z...épouse A..., M. Philippe Z..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f43a
16 juin 2011
16 juin 2011
Marie Claire B... fille de Catherine B..., Djerry Ariiura B..., Fariu, Marie-Madeleine, Rose-Marie et Rose G...- consorts G...
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:494428.20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372291cd580146773fe8a2
15 novembre 1995
15 novembre 1995
Gouvernement, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1994 par la cour d'appel de Paris (Chambre des expropriations), au profit de Mme Edith X..., ayant demeuré ..., décédée, aux droits de laquelle viennent
Source officielleciv1
61372368cd580146774095fe
22 février 2000
22 février 2000
Bruno Y..., ayant demeuré 31160 Portet d'Aspet, décédé en cours d'instance, aux droits duquel viennent : 1 / Mme Caterina X..., veuve Y..., 2 / Mlle Nadja Y..., demeurant toutes deux 31160 Portet
Source officiellePage 30 sur 128
VINCENT, Catherine, Reine, Jeanne
26/07/2026
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Vincent, Elise Catherine
26/05/2026
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DEFER, Catherine, Lucienne, Simone, VINCENT
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 18 Mars 2026, désignant liquidateur SARL EPILOGUE, prise en les personnes de Pauline ROUQUETTE et Guillaume LARCENA 1, rue du Pont de Lattes - 34070 Montpellier . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
07/04/2026
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VINCENTELLI, Christine, Catherine
31/03/2026
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VINCENT, Valentine, Catherine, Janine
20/03/2026
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