Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sécurité sociale
60354f5872c138784c30ee47
3 mai 2016
3 mai 2016
DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Louis BERNAUD, Président Chantal THEUREY-PARISOT, Conseiller Marie-Christine DE LA SALLE, Conseiller Assistés pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielleSécurité sociale
60354f5872c138784c30ee4d
10 mai 2016
10 mai 2016
THEUREY-PARISOT, Conseiller, tous deux magistrats rapporteurs, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielleSécurité sociale
6162bb45f32b7c38854c2ff0
12 mars 2013
12 mars 2013
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président de chambre Marie-Claude REVOL, Conseiller Michèle JAILLET, Conseiller Assistées pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163b5331669d540ac7bab37
5 juin 2009
5 juin 2009
de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Bruno LIOTARD, Président, et par Malika CHINOUNE
Source officielleSécurité sociale
615e0e83c25a97f0381f5774
14 octobre 2014
14 octobre 2014
LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Christine DEVALETTE, Président de chambre Marie-Claude REVOL, Conseiller Chantal THEUREY-PARISOT, Conseiller Assistées pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielleSécurité sociale
6160964b41ad74d62c181887
7 octobre 2014
7 octobre 2014
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Christine DEVALETTE, Président de Chambre et par Malika CHINOUNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1cc
23 décembre 2008
23 décembre 2008
Novembre 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Bruno LIOTARD, Président Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2505838_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
K... demeurant 20, avenue de Chinon à Carquefou (44470), à M. E... J... demeurant 2, puits Serventeau à Saint-Gilles-Croix-de-Vie (85800), à M. et Mme A... et D...
Source officielleciv1
60794bdd9ba5988459c442b4
13 février 1980
13 février 1980
CONTREDIT ; D'OU IL SUIT QUE LE MOYEN N'EST FONDE EN AUCUNE DE SES BRANCHES ; PAR CES MOTIFS : REJETTE LE POURVOI FORME CONTRE LE JUGEMENT RENDU LE 25 JANVIER 1978 PAR LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE CHINON
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2502196_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
établissements Lucenet, à l’EURL Guillot, à la société Patrick Minnaert, à la SAS CEME, à la SAS ACE Roche, à la SA Allianz Iard, à la SAS Socotec construction, à la SAS Ginger BTP, à la commune de Château-Chinon
Source officiellecomm
6137210acd580146773f07d5
27 juin 1989
27 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Guy X..., demeurant à Chinon (Indre-et-Loire), ..., en cassation d'un
Source officiellesoc
6137208ccd580146773eb7ca
28 avril 1988
28 avril 1988
la société TRANS VEL SCOP, société à responsabilité limitée à capital variable, aux droits de la société anonyme SETRAC, route du Neman, BP 2 à Avoine (Indre-et-Loire), ayant elle-même son siège à Chinon
Source officielleciv3
613720d2cd580146773eeb19
26 octobre 1988
26 octobre 1988
cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1986 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile - 2ème section), au profit : 1°) de Monsieur Michel Y..., demeurant "La Vauchèvre", à Rivière (Indre-et-Loire) Chinon
Source officiellesoc
6137220dcd580146773f9d9d
19 janvier 1994
19 janvier 1994
Henri X..., demeurant bât E à Le Gargouillat (Nièvre), Château Chinon, en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1989 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section E), au profit de la société CEISA,
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2303999_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Il soutient que : - l'urgence est caractérisée, son emploi au sein de la centrale nucléaire de Chinon nécessite la détention du permis de conduire et il risque d'être licencié ; - étant en période
Source officielle2ème chambre
DTA_2301956_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Il a travaillé en qualité de conducteur d’imprimante offset pour l'établissement d’impression de l’armée de terre de Château-Chinon de 1989 à 2009, et est actuellement affecté au lycée militaire d’Autun
Source officiellecr
61372699cd58014677426e5a
26 octobre 2005
26 octobre 2005
, qui lui a fait observer, après les attouchements dénoncés, qu'elle avait de beaux seins ; qu'après lui avoir proposé un examen gynécologique qu'elle a refusé, le prévenu l'a invitée au restaurant chinois
Source officielle3.1 chb sociale du TASS
69e16d2ccdc6046d4781ae7b
7 avril 2026
7 avril 2026
JUDICIAIRE DE GRENOBLE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 07 avril 2026 N° RG 24/01030 - N° Portalis DBYH-W-B7I-L7RX COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Président : Madame Anne-Laure CHARIGNON
Source officielle3.1 chb sociale du TASS
697986d0cdc6046d47ee371b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
JUDICIAIRE DE GRENOBLE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 N° RG 24/01304 - N° Portalis DBYH-W-B7I-MDH3 COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Président : Madame Anne-Laure CHARIGNON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
697b0ae2cdc6046d471239f0
28 janvier 2026
28 janvier 2026
DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Catherine MAILHES, Présidente Antoine-Pierre D'USSEL, Conseiller Fabienne SCHALLER, magistrate honoraire Assistés pendant les débats de Malika CHINOUNE
Source officiellePage 30 sur 129