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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
DELIBERES
69c9b4d0cdc6046d4773a569
27 octobre 2025
27 octobre 2025
REPRESENTANT : SARL HALT AVOCATS SELARL BALESPOUEY LEMUET TOUJAS-LEBOURGEOIS DEFENDEUR :, [U], [I], [Adresse 2], [Localité 1] SOCIETE DES GROTTES DE BETHARRAM (SAS), [Localité 2] REPRESENTANT : Me PITICO Christophe
Source officielleChambre pôle social
68a705c0fd86bff40ae598e7
29 juillet 2025
29 juillet 2025
MILLE VINGT-CINQ par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officiellePôle social
6801443770f05fda0a9555b7
10 avril 2025
10 avril 2025
LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 10 AVRIL 2025 N° RG 24/00601 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YFBV DEMANDERESSE : Société [16] [Localité 17] [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Guy
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89219
17 septembre 2007
17 septembre 2007
prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 33 rue de Rémusat 31001 TOULOUSE CEDEX représentée par la SCP Guy
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae6f
5 décembre 2007
5 décembre 2007
représentée par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Guy GUENOUN, avocat au barreau D' AVIGNON INTIME : Monsieur Jean X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300203
11 février 2014
11 février 2014
6 juillet 2004 entre les consorts X...et Madame Y..., la cession du contrat de vente en état futur d'achèvement a été réitérée par acte reçu le 30 août 2004 par Maître B..., notaire associé de la SCP Guy
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01214
18 juin 2014
18 juin 2014
Christophe C... (3000 € d'apport) *SARL NT GROUP (Networking Technologies Group) dont le siège social est 38 rue de la Chapelle, ZI de Jarry, 97122 Baie-Mahault, représenté par son gérant Patrick X...
Source officiellecomm
6137225bcd580146773fc496
30 mai 1995
30 mai 1995
Bernard M..., 30 ) de la société Guy Chalono transit, société à responsabilité limitée dont le siège social est ..., agissant poursuites et diligences de son gérant, y domicilié en cette qualité,
Source officielleJLD
68657c1e72b7e1b6bf1d970a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
FRONTIÈRE ORDONNANCE statuant sur le contrôle de la régularité d’une décision de placement en rétention et sur la prolongation d’une mesure de rétention administrative Le 02 juillet 2025, Devant Nous, Guy
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a7eab7cdc6046d4774c154
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Après débats en audience publique le 22 octobre 2025 devant Monsieur Marc de CHEFDEBIEN, président, Monsieur Bruno BLANC-FONTENILLE, Monsieur Jean-Christophe FOURNIER, juges, assistés de Madame Rachel
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beac
6 mai 2008
6 mai 2008
Christophe XXXXXX..., ès qualités de mandataire liquidateur de la S. A. CARBON BLANC Le C. G. E. A. de BORDEAUX, mandataire de l'A. G.
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d549
1 février 2011
1 février 2011
Gilles A..., Bénédicte de B..., Christophe C..., Stéphane H..., Yan D..., Lionel E..., Clyve I..., Jean-Philippe J..., Anne-Marie Y..., François K..., Alain F..., Lionel G..., Lionel L... et la Selarl
Source officielleChambre des Référés
660ef4c8fbb79e8fd3d35321
2 avril 2024
2 avril 2024
Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. représentée par Me Sophie PORCHEROT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 177, Me Paul-Henry LE GUE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6864c20131953a33f9365e77
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SOCIETE PERIGORD GENIE CIVIL demeurant [Adresse 10] Représentée par Me Arnaud LE GUAY de la SCP SCP D'AVOCAT ARNAUD LE GUAY, avocat au barreau de PERIGUEUX et assistée de Me Eric MANDIN de la SELARL
Source officielleciv3
6137228ccd580146773fe4ec
11 octobre 1995
11 octobre 1995
Christophe C..., propriétaire d'un appartement sis ..., lot 138, demeurant Le Fragonard C ..., 187 / de M.
Source officielle9e Chambre B
5fdc4cef2cec2f70cc5eb95d
6 décembre 2018
6 décembre 2018
C/ SAS GENES'INK Copie exécutoire délivrée le : 06/12/18 à : Me Christine B..., avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean-christophe Y..., avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:492095.20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
de l'Isère et des communes d'Avressieux, Belmont-Tramonet, Chambéry, Détrier, Laissaud, La Motte-Servolex, Les Marches, Les Mollettes, Sainte-Hélène-du-Lac, Saint-Etienne-de-Cuines, Saint-Genix-sur-Guiers
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11193
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Guy HHHH..., domicilié [...] , 98°/ à M. Lionel IIII..., domicilié [...] , 99°/ à M. Philippe JJJJ..., domicilié [...] , 100°/ à M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
63bfb2275e2fbe7c90043503
10 janvier 2023
10 janvier 2023
chloé ORRIERE, greffière La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : [S] [U] né le 19 Novembre 1959 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Guy
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61624d5ded30a8f561738213
4 mars 2014
4 mars 2014
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY section encadrement RG n° 10/03948 APPELANT Monsieur [O] [V] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Christophe
Source officiellePage 30 sur 37