septembre 2024, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BOBIGNYsous le numéro 347 464 752, Dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 6] Représentées par Me François DUPUY

Manutention Levage Grues a Tour [Adresse 1] [Localité 6] non comparante, représentée par Maître Julien DUPUY de la SARL DUBAULT-BIRI & ASSOCIES DEBATS L'affaire a été appelée à l'audience du 10 Septembre

08 Décembre 2020 par la 5ème chambre du Tribunal de commerce de Nanterre N° RG : 2018F00031 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Oriane DONTOT Me Martine DUPUIS

rendu le 09 Mars 2018 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2016F00642 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS

2017 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 3 N° Section : N° RG : 2015F01040 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Patricia MINAULT Me Martine DUPUIS

/7643 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP BOMMART MINAULT SCP DEBRAY-CHEMIN, SCP KEIME GUTTIN JARRY, SCP FIEVET-LAFON, Me Jean-Pierre BINOCHE, SCP GAS, SCP LISSARRAGUE DUPUIS

véhicule Clio, pour la période susvisée, viole le principe d'égalité de traitement avec les inspecteurs de recouvrement d'autres URSSAF qui bénéficiaient quant à eux d'un véhicule de fonction de type Mégane

B... à verser au département des Ardennes la somme de 6 520,47 euros à raison des désordres liés à la ventilation mécanique contrôlée (VMC).

Si les fiches techniques démontrent que ces produits sont élaborés à partir des mêmes composants (azote et phosphore), elles révèlent aussi que leur formulation est différente, le ratio de leur mélange

dont l'établissement à l'extérieur des zones grevées de servitudes aéronautiques de dégagement ; - l'arrêté du 26 août 2011 relatif aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique

Jugement rendu le 11 Mai 2022 par le TJ de CHARTRES N° Chambre : 1 N° RG : 18/02448 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sabine LAMIRAND Me Valérie RIVIERE-DUPUY

Charret, président, Mme Tahiri, première conseillère, Mme Dupuy-Bardot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 février 2025. La rapporteure, N.

Les agents assermentés ont également constaté la présence sur le site des œuvres suivantes à titre d'exemple : Megan 2.0, 28 years later, etc.

d'un jugement rendu le 6 décembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes de CHARLEVILLE MEZIERES, section Industrie (n° F 20/00005) Monsieur [R] [V] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par la SCP DUPUIS

Localité 13] (17) [Adresse 6] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLÉANS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra DUPUY

février 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F 18/00017 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Claire RICARD Me Martine DUPUIS

 : Jugement rendu le 17 Janvier 2019 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 3 N° RG : 2016F01822 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS

Jugement rendu le 14 février 2017 par le conseil de prud'hommes de Versailles Section : E N° RG : F 14/01174 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le : à : Me Martine DUPUIS

e) le 29 Juillet 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 6 N° Section : N° RG : 2014F00097 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS

Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 05 N° Section : N° RG : 2003F293 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre GUTTIN Me Bertrand ROL Me Martine DUPUIS