Martin, conseiller, les observations de la SCP Parmentier et Didier, avocat de la société Pavillons Still, de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la compagnie Allianz Via, aux droits de laquelle

Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour M. et Mme X...-Y.... Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté M. et Mme X...

Justice à PARIS, le vingt-huit septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER

Angers Cedex, en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1985 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de Monsieur Ernest X..., demeurant à Trelaze (Maine-et-Loire), "Les Pinsons", Le Petit

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyrat, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat des époux X..., de la SCP Jean

Paulot, Didier, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, conseillers ; Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires ; M.

domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1986 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Lucienne A..., demeurant "Les Petites

Z..., E..., H..., X..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Deville, Darbon, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

vingt juin mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme. le conseiller référendaire RACT-MADOUX, les observations de la société civile professionnelle Jean et Didier

Choppin Haudry de Janvry, Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

LE PETIT MERISIER C/ [X] [H], [D] [J] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE La Première Chambre du Tribunal judiciaire de Pontoise, statuant publiquement, par décision réputée contradictoire et en premier

Par jugement du 23 Septembre 2010, le tribunal de grande instance de Limoges, saisi par les enfants et petits-enfants de Monsieur René Y..., a condamné in solidum Madame X... et son assureur la Société

moyennes entreprises, de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de la Confédération française démocratique du travail et de la confédération française des travailleurs chrétiens, de la SCP Parmentier, Didier

Aubert, Bouscharain, Bargue, Pluyette, Croze, conseillers, Mmes Cassuto-Teytaud, Girard, conseillers référendaires, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme

Bruno FOUCHET, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges.

judiciaire simplifiée à l'encontre de : FLAVIO COIFFURE (SAS) [Adresse 1] 884 246 836 - 2020 B 286 ayant pour activité : Coiffure mixte, rasage, taille de la barbe ; achat, vente tous produits, petits