Rochelle avant de regagner Rennes ; qu'il était accompagné de Mme Y..., dont les relevés de carte bancaire prouvent qu'elle a réglé le 8 septembre 1991 une note de restaurant à La Rochelle ainsi que l'essence

d'appel de rechercher si tel était le cas en l'espèce ; qu'en déduisant l'absence de cause réelle et sérieuse du licenciement de l'absence d'invocation par l'employeur de motifs de licenciement, par essence

pas légalement justifié sa décision au regard des dispositions des articles 1382 et 1383 du Code civil ; et alors, enfin et encore subsidiairement que la libre recherche de la clientèle étant de l'essence

sécurité sociale ; 3°/ qu'en se fondant, pour appliquer le droit local, sur les prises et fins de poste à Strasbourg, inopérantes puisqu'elles ne correspondaient pas à l'activité de vente à bord, essence

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Esed, dont le siège est 88, ... à Saulx-Les-Chartreux (Essonne), en

recensés, au temps de la poursuite, dans des localités situées en dehors de Roquebrune-sur-Argens et en particulier en Haute[...] et aux Salles (Loire), [...] ), Coquelles (Pas-de-Calais), Corbeil (Essonne

[S] [C] du surplus de ses demandes, - Le Condamne à payer à la SARL [1] 1.814,48 € au titre du préavis non effectué, - Réserve les droits de la société concernant sa demande au titre de la carte essence

maladie de l'Essonne.

(Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1989 par la cour d'appel de Paris (17e chambre), au profit de : 1°) la société Athis Cars, dont le siège est ... à Athis-Mons (Essonne), 2°)

formé le pourvoi n° G 18-19.123 contre l'arrêt rendu le 4 avril 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 3), dans le litige l'opposant à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Essonne

M] née le [Date naissance 1] 1980 à CHATENAY MALABRY (92290) [Adresse 2] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Katia BITTON, avocat au barreau de PARIS, toque : E1543 CPAM 91 - ESSONNE

ses conclusions d'appel soutenues à l'audience, l'employeur faisait valoir que le grief reproché au salarié dans sa lettre de notification de rupture en date du 16 septembre 2013 et tiré d'un vol d'essence

statué alors, selon le moyen, que selon les articles 586, 1153 et 1652 du Code civil, les parts sociales d'une SARL ne sont pas par nature des choses frugifères puisque les dividendes ne sont pas par essence

Z... tombée en panne d'essence, la nuit, sur une autoroute, a été heurtée par l'automobile conduite par M. X... alors qu'avec l'aide de sa femme M.

des financements politiques (CNCCFP) à sa demande de communication du compte de campagne de Monsieur XX., candidat à l'élection cantonale des 20 et 27 mars 2011 dans la circonscription de Montlhéry (Essonne

selon jugement rendu par le Juge des tutelles près le Tribunal Judiciaire de MELUN, le 20 janvier 2022, représentée par Maître Charlotte GUITTARD de la SCP DAMOISEAU ET ASSOCIÉS, avocats au barreau d’ESSONNE

pour automobile sur le palier du premier étage de l'immeuble, le dépôt d'essence ayant été réalisé sur la partie gauche dudit palier où se situent les entrées des appartements alors occupés par Mme I.

Dans les semaines suivantes, rentré chez lui dans le département de l’Isère, une fuite d’essence se déclarait par le trou effectué lors de l’intervention malgré qu’il ait été ensuite rebouché.