Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
651fa4fbc601f083189914e7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
PARTIES EN CAUSE : COMMUNE DE [Localité 10] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 10] Représentée par Me Florence
Source officielle16e chambre
627df98b0d41e0057d43e7d0
12 mai 2022
12 mai 2022
SOCIETE GENERALE N° Siret : 552 120 222 (RCS de Paris) [Adresse 3] [Localité 4] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Isabelle VINCENT
Source officiellePS ctx protection soc 3
668839f3342d338c20d3157a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Maître Aymeric WILLIOT, avocat au barreau de PARIS, absent lors des débats DÉFENDERESSES S.A.R.L. [9] [Adresse 13] [Localité 3] Représentée par Maître Vincent
Source officielle1ère chambre civile A
6033f88033a1eaa8e5746b16
23 février 2017
23 février 2017
publique : 05 janvier 2017 Date de mise à disposition : 23 février 2017 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Louis BERNAUD, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent
Source officielle1ère Chambre
5fdd30b1986863997d5d81c7
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUTIER/LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Florence THOMAS-BLANCHARD, Plaidant, avocat au barreau de VANNES Monsieur
Source officielleCHAMBRES REUNIES
5fdb11cab40f30a659b729eb
11 avril 2019
11 avril 2019
étant pas opposées, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : - Aude RACHOU, première président de chambre - Françoise CARRIER, présidente de chambre - Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a222
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Vincent NICOLAS, Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA02354_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 19 décembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Anne Menasseyre, présidente de chambre, - Mme Aurélia Vincent, présidente assesseure, - Mme Florence Noire, première conseillère
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA02359_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 9 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Anne Menasseyre, présidente de chambre, - Mme Aurélia Vincent, présidente assesseure, - Mme Florence Noire, première conseillère
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0201DEC004846999
1 février 2000
1 février 2000
Le requérant attaqua ce décret devant le tribunal d’application des peines de Florence.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68892be1164153e3cd1db1cd
9 janvier 2025
9 janvier 2025
son représentant légal en exercice, dont le siège est ,218 Boulevard Pierre Boulle 84049 AVIGNON représentée par Mme [J] [K] (Salarié) muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b908
24 avril 2008
24 avril 2008
Pierre Jean Marie Florent X..., M. Gérard Florent Georges X..., M. Jacques Florent Arnaud X..., M. Bernard Philippe François X...
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 2
69f3d5e5cdc6046d472560bf
7 avril 2026
7 avril 2026
Me Cemali KARAKACAK Me Pascal SCHMITT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] JUGEMENT du 07 Avril 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Juge Unique : Florence
Source officielle2ème Chambre B
69eafd1bcdc6046d4757540a
23 avril 2026
23 avril 2026
: 13 Janvier 2026 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 12 Février 2026 Date de mise à disposition : 23 Avril 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Florence
Source officielleJuge Libertés Détention
69dd32d2cdc6046d471ea278
2 avril 2026
2 avril 2026
D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RG 26/00943 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3SNY ORDONNANCE DU 02 Avril 2026 A l’audience publique du 02 Avril 2026, devant Nous, Florent
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007971963
21 février 1997
21 février 1997
Didierjean, Gourdon, Philippoteaux, Cochemé, Lavoignat, Beyssac, Léger, Laporte, Pichard, Chelle, Deladrière, Couteau-Begarie, Bachellerie, Conesa, Ferulla, Rebut, De Bruchard Vettraino, Courtial, Roul, Florent
Source officielle5ème chambre
DTA_2205933_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Enfin et pour les mêmes motifs que ceux qui viennent d'être exposés, M.
Source officielleChambre 6/Section 4
68e403dc681ed727f2a3ebad
6 octobre 2025
6 octobre 2025
VERIFIMMO [Adresse 14] [Adresse 10] [Localité 6] Ayant pour Avocat postulant: Maître François DUMOULIN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : BOB 196 Ayant pour Avocat plaidant : Maître Florent
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2503668_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 novembre 2025, l’université de Rouen Normandie, représentée par la SELARL Cornet Vincent Ségurel, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce qu’une
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c0e
30 novembre 2007
30 novembre 2007
parties le 30 / 11 / 07 Copies avocats le 30 / 11 / 07 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale -Prud'Hommes- APPELANTE : Mme Jocelyne X... ... 59840 PERENCHIES Comparant, assisté de Me Florent
Source officiellePage 30 sur 72