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1 571 résultats pour « Frederick DAVIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale A salle 2

6631db2ba91469000847aa42

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

MAISONS DU MONDE FRANCE [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Jérôme WATRELOT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Mme [O] [P] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me David MINK

Source officielle

Page 30 sur 79

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CA

3e chambre

5fd938b9957a3f1db436dee9

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

Jugement rendu le 20 Décembre 2018 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 16/13696 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Frédéric

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1120DEC001023624

Admin. suprême

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Krenc, President ,   Davor Derenčinović,   Alain Chablais, judges , and Viktoriya Maradudina, Acting Deputy Section Registrar , Having regard to the above application lodged on 18   March

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91bfa

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

Trois enfants sont nés : - Eric, le 1er février 1982, - Olivier, le 11 janvier1985, - David, le 23 mai 1991.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:471372.20241106

Admin. suprême

6 novembre 2024

6 novembre 2024

David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2db3acdc6046d47ce4a70

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

comparaissant par Maître Sophie STEFANUTTO-SELOSSE, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Frédéric BIAIS, Avocat à la Cour, associé de la SELARL BIAIS & ASSOCIES, société d'avocats, […] OPPOSANT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca99bd3db21cbdd8b80d

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

répertoire général : S 06/11087 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 23 Mai 2006 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement RG no 02/04952 APPELANT 1o - Monsieur Frédéric

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

631835210876004f131a617c

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

SP-JFM, inscrite au RCS de Nantes sous le N° 801 531 997 agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-David

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:1218DEC000129422

Admin. suprême

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Derenčinović , président ,   Frédéric Krenc,   Alain Chablais , juges , et de Viktoriya Maradudina, greffière adjointe de section f.f. , Vu la requête susmentionnée introduite le 23 décembre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300374

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

David W..., domicilié [...]                                   , 29°/ à Mme Gwénaëlle XX..., domiciliée [...]                        , 30°/ à M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fdb2268a83b8eb70723bc31

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

Représenté par Me Frédéric-Pierre VOS de la SCPA GRANRUT AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représenté par Me Sylvie PELOIS de la SELARL AB LITIS, Postulant, avocat au barreau de RENNES

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60359ff0f411fc04adbaaa57

Appel

22 mars 2016

22 mars 2016

COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 22 Mars 2016 APPELANTS : Mme [I] [M] née le [Date naissance 1] 1953 à ALGERIE [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par la SELARL DAVID

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd49bd3db21cbdd92d54

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée sur l'audience par Me Laurent TRICOT, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA02794_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Hervé Bourgeois, Jacques Bride, Lionel Defretin, Olivier Denneulin, David Fievez, Norbert Hubaut, Jean-François Lampin, Frédéric Lhermitte, Jean Moutier et Christophe Vinkier.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202015_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 mai 2023, le centre hospitalier de Lannion-Trestel, représenté par Me Arnaud Friederich, demande au tribunal de rejeter les conclusions présentées par Mme B

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6711fb107603bf88a1884d59

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

octobre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : RE N° RG : 23/00180 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f52

Appel

25 février 2016

25 février 2016

David X..., Mme Sandrine Y..., Mme Véronique Z..., M. Christophe A..., M. Romain B..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c3f

Appel

29 décembre 2016

29 décembre 2016

représenté par Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assisté de Me Sandra VERGNAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER, loco Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e53

Appel

15 décembre 2017

15 décembre 2017

Représentés tous deux par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS-AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistés par Me Thierry DAVID, avocat au barreau de PARIS, toque : A0436

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3180248-5049400

Admin. suprême

30 juin 2010

30 juin 2010

), Päivi Hirvelä (Finlande), Giorgio Malinverni (Suisse), George Nicolaou (Chypre), Ann Power (Irlande), Zdravka Kalaydjieva (Bulgarie), Guido Raimondi (Italie), juges , Mihai Poalelungi (Moldova) , David

Source officielle