compte de son passé médical antérieur, étant rappelé qu'il s'agissait d'une intervention chirurgicale programmée sur un terrain présentant des risques liés d'une part à l'âge et d'autre part au fait d'un geste

L'absence d'examen somatique à l'hôpital "Bichat" l'absence de prise de constantes n'ont pas permis d'entreprendre des gestes de secourisme élémentaire et d'orienter la patiente vers un service de réanimation

. ; 1 ) "alors que les violences ou voies de faits supposent, à défaut d'une atteinte à la personne physique d'autrui, un geste ou une attitude de nature à impressionner une personne raisonnable ;

personnalité normalement équilibrée avec une petite instabilité ; qu'il est indiqué qu'elle a pu manifester une passivité à l'occasion des faits, qu'elle semble mal comprendre la signification des gestes

pour aller se recoucher ; qu'elle constate la présence de boîtes vides ; qu'elle ne pouvait manquer de faire le rapprochement, connaissant les antécédents de Valérie A... en ce domaine ; (...) que ces gestes

Olivier X... reconnaissait les faits et expliquait son geste par le fait qu'il avait faussement interprété le comportement de sa patiente comme de la provocation et estimait être tombé sous son charme.

la poussette des yeux et à lâcher la poignée pour ne plus la tenir qu'avec la main droite alors qu'elle est gauchère; que malgré l'arrivée du camion qu'elle avait aperçu, elle n'a pas interrompu son geste

comme un délit, dont la déclaration de culpabilité devra être confirmée, alors que, de manière supplémentaire, en tant que capitaine de l'équipe de Ribemont, il savait pertinemment le sens de chaque geste

de 15 mois d'emprisonnement dont 13 mois avec sursis ; "aux motifs que Dominique X... a devant les gendarmes et le magistrat instructeur fait un récit particulièrement circonstancié de ses faits et gestes

qu'après avoir indiqué ne plus vouloir de coupures de 100 francs -auxquelles il préférait celles de 500 francs- il ait pourtant empoché la liasse de billets de 100 francs que le caissier avait écartée d'un geste

. ; "aux motifs que les divers éléments du dossier n'apportent pas la preuve que le geste de parade à un assaut amical de la victime est la cause de la chute et du décès de Nicolas X... ; "alors

..., selon ses propres déclarations, avait été avertie par Mme A... qu'elle était en maladie : "comme je ne pouvais plus discuter avec elle, et qu'elle m'a dit qu'elle était en maladie, j'ai fait un geste

contradictions, que sa reconnaissance était sujette à caution et plus spécialement que les policiers qui le reconnaissaient prétendument formellement, ne le reconnaissaient pas avoir fait les mêmes gestes

Y... avait soulevé, secoué ou brandi une tôle dans un geste qui aurait pu apparaître comme une menace à l'égard de M.

gravité qu'elles ne pouvaient ignorer ; qu'en l'espèce aucun de ces éléments constitutifs n'est démontré, le fait pour Eric A... de se saisir d'un club de golf se trouvant à sa portée pour repousser le geste

mois, n'avait pas porté atteinte à leur vie privée en ce que le détective les avaient épiés et suivis du matin au soir, jusqu'à leur domicile dont il avait indiqué l'adresse, rapportant leurs faits et gestes

n'a été constatée médicalement ; qu'en outre, un tel acte de violence, s'il avait été d'une force correspondant à celle de la réplique constatée, aurait entraîné une vive douleur incompatible avec le geste

coopérer pendant les soins-par un mouvement brusque vers le haut, ce qui aurait entraîné la souillure du visage de la victime ; que, cependant, une telle explication n'est guère vraisemblable et qu'un tel geste

ou de services sociaux mettant en contact avec un réservoir de pneumocoques" ; qu'en exigeant de Mme X... qu'elle rapporte la preuve de ce qu'elle avait été en contact avec des patients où avec des germes

poste de conductrice de véhicule qui figure sur la liste des postes prévue à l'article L. 4154-1 du code du travail, que la préparation des véhicules appelait en elle-même une formation renforcée aux gestes