commises par lui sur la personne de la mère ; qu'à cet égard, il ne saurait être reproché à l'intimé la survenance de menus accidents auxquels tous les petits enfants sont sujets et ayant entraîné griffures

Le seul constat médical effectué le 13 octobre 2015 par le docteur C...de la présence de 2 griffures de 3 cm sur la fesse gauche de Johan alors âgé de 4 ans ne peut établir l'existence de violences subies

outrageant fait de provocation et de propos violents de manière réitérée ; 2°) il a déposé plusieurs mains courantes compte tenu du comportement de son épouse dont il prétend qu'elle s'infligeait des griffures

B., était entré au service de l'entreprise D., qui avait la même activité (dessins, gravures, reproductions, impression de tous documents) que le plaignant, et dont le gérant était un sieur V. ; B., suivant

S'il est constant que Mme A G a été interpellée et placée en grade-à-vue le 11 janvier 2023 en raison de violences physiques, à savoir des coups avec les mains et des griffures, exercées sur son conjoint

L’enfant, qui présentait un hématome à chaque œil, une plaie à l’avant-bras droit, une griffure à l’abdomen et des cicatrices anciennes au visage, fut hospitalisé.

DIACONU 25/10/2018 29141/14 Florin-Remus ROȘU AND 23 OTHER APPLICATIONS 21/06/2018 37094/15+ Emeric VADASZ AND Gică ARGINT 11/10/2018 51408/15 Sorin DRAGHIȘ AND 2 OTHER APPLICATIONS 11/10/2018 72263/13 Grafi

légère déformation nasale, avoir saigné abondamment du nez et avoir ressenti des difficultés à respirer de la narine gauche, tandis que l’enfant [I] présentait une morsure sous l’aisselle gauche et une griffure

non occlusif avec hémorragies conjonctivales... ecchymoses au niveau des paupières de l’œil gauche sans trouble visuel à gauche   ; - au niveau gauche du cou   : plaque ecchymotique avec griffure

à la société Fily'ing, qui l'a elle-même sous-traité à la société Moinet menuiserie agencement, devenue la société Vert Habitat ; que cette dernière a commandé à la société Mollibois des travaux de gravure

le 17/04/2026 à Me DESCHEEMAKER Charlotte Copie exécutoire envoyée le 17/04/2026 à Me GRIMAUD Alexis Maître Maxime TAILLANTER -[Adresse 6] Rappel des faits : La SAS ARNANO exerce une activité de gravure

Quiconque casse, ruine, corrompt ou salit les statuts, les gravures qui représentent Atatürk ou son tombeau sera puni d’un an à cinq ans d’emprisonnement.

d'expertise Monsieur [W] [V] a confié entre mai et juillet 2024 la restauration d'un tableau à la SARL ETABLISSEMENTS LONGEVILLE, spécialisée dans l'encadrement d'œuvres et la vente d'estampes et de gravures

comportement “ hautement dangereux et fluctuant “ (08-01) ; que si un apaisement se fait progressivement, il est rappelé que le 12 janvier 2025, la patiente a tenu un comportement auto et hétéroagressif ( griffure

certificats médicaux, l’un daté du 21 mai 2024 et rédigé par le médecin l’ayant prise en charge aux urgences qui constate de multiples bleus sur le corps, aux bras, à la mâchoire et au genou ainsi que des griffures

Il ressort des pièces du dossier que le requérant est titulaire d'un diplôme d'aptitude professionnel n°22-0890-433 en activité artisanale mention sculpture et gravure sur pierre délivré le 17 octobre

sein du mot " Travail " qui, avec les mots " Unité " et " Progrès " compose la devise de la République du Congo, un écart insolite entre les lettres consécutives " r " et " a " non compatible avec la gravure

des sites spécialisés sur le réseau internet et que, s'il ne se souvenait pas avoir téléchargé de tels fichiers postérieurement à un changement d'ordinateur en 2012, il avait lui-même procédé à la gravure