Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87083
11 mai 2004
11 mai 2004
Mademoiselle Nasira Y... née le 23 octobre 1982 à ALBERTVILLE (SAVOIE) Lot No 1 Belle Etoile 73200 GRIGNON Mademoiselle Karima Y... née le 20 Mai 1979 à ALBERTVILLE (73200) 8 Parc Saint Job 1300 WAVRE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041664187
15 octobre 2019
15 octobre 2019
UN AVENANT N°3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2103222_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
La SARL " La Grignotine de l'Horloge " exploite un commerce d'alimentation à l'enseigne " La Grignotine de l'Horloge " sis 133 rue du Gros Horloge à Rouen (76).
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041840337
27 janvier 2020
27 janvier 2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE GRIGNAN PDC (Service Distribution
Source officielleciv2
613723cbcd5801467740e3e2
12 juillet 2001
12 juillet 2001
Grignon Dumoulin, conseillers référendaires, M. Joinet, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Trassoudaine, conseiller référendaire, les conclusions de M.
Source officielleciv2
6137239acd5801467740bf28
27 septembre 2001
27 septembre 2001
Trassoudaine, Grignon Dumoulin, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201648
17 novembre 2016
17 novembre 2016
Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la déchéance du pourvoi : Attendu que Mme [H] a formé un pourvoi contre le jugement du 30 juin 2015 de la
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201171
30 juin 2016
30 juin 2016
Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 13 mai 2016, la SCP Potier de La Varde et Buk-Lament
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201408
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Grignon Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 15 juin 2017, la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat à la
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200764
18 juin 2020
18 juin 2020
Grignon Dumoulin, avocat général, après débats en l'audience publique du 9 juin 2020 où étaient présents M. Pireyre, président, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C201299
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Grignon Dumoulin, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 octobre 2020 où étaient présents M. Pireyre, président, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200827
13 juin 2019
13 juin 2019
Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 10 mai 2019, la SCP Gadiou et Chevallier, avocat
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210503
13 juin 2019
13 juin 2019
Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014 du code de procédure civile ; Vu l'article 612 du code de procédure civile, ensemble l'article 39
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200528
16 mars 2017
16 mars 2017
Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi, examinée d'office, après avis donné à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200473
11 mars 2020
11 mars 2020
Grignon Dumoulin, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 mars 2020 où étaient présents M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201069
27 mai 2009
27 mai 2009
Grignon Dumoulin, conseiller référendaire rapporteur, M. Mazars, conseiller doyen, Mme Genevey, greffier de chambre.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200372
6 mai 2021
6 mai 2021
Grignon Dumoulin, avocat général, après débats en l'audience publique du 17 mars 2021 où étaient présents M. Pireyre, président, M.
Source officielleciv2
613723d2cd5801467740e9ea
11 avril 2002
11 avril 2002
Trassoudaine, Grignon Dumoulin, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv2
613723facd58014677410a78
23 mai 2002
23 mai 2002
Trassoudaine, Grignon Dumoulin, conseillers référendaires, Mme Genevey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Mazars, conseiller, les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90661
16 juin 2022
16 juin 2022
application des articles 386 et 1009-2 du code de procédure civile, la péremption de l'instance soit constatée ; Vu les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Savinien Grignon
Source officiellePage 30 sur 319