D C et Mme E, la société Le Camélia, la société Le Saulnier, la société Jardinerie du Quai, la société Le Victoria Café et la société Victoria Cross, représentés par Me Meilhac, demandent à la Cour :

VICTORIA NICOLAS BENJAMIN ANGELINE AND CO C/ S.A. BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE S.A.R.L.

Monde " est également restée visible depuis le trottoir de l'avenue Victoria le desservant ainsi qu'il ressort des pièces du dossier.

Bussjager, laquelle a le 21 septembre 1991, assigné devant le tribunal de commerce de Soissons le transporteur ainsi que la société Seine et Rhône, son assureur, en indemnisation et que les sociétés Victoria

juin 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, par laquelle le président de la 2ème chambre du tribunal administratif de Grenoble, avant qu'il soit statué sur la demande de la SCI "LE VICTORIA

La société Richard Property a cédé à la société Victoria, détenue à 99 % par M.

SOCIETE COMMERCIALE DE TELECOMMUNICATION - SCT Agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle FRANCOU,

X... doivent à la SCI PARC VICTORIA la somme de : 18. 632, 92 + 9. 934, 74 = 28. 567 Euros Attendu qu' il convient d' ordonner la compensation et de condamner les époux Z...

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Espace Victoria est rejetée.

X..., domicilié [...] , 4°/ Mme Isabelle X..., domiciliée [...]

- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RECTIFICATION D’ERREUR MATÉRIELLE LE JUGE DES REFERES : Gérard MOREL, vice-président LA GREFFIERE : Isabelle

§ooo===--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RECTIFICATION D’ERREUR MATÉRIELLE LE JUGE DES REFERES : Didier FORTON, juge LA GREFFIERE : Isabelle

Dominique X... et Mmes Catherine, Béatrice et Isabelle X... (les consorts X...) ; que Mme Jocelyne Y... et M.

KERKACHE Benoît, Greffier En présence de Madame Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe, Lors des débats : M.

[G], de Mme [I] et des sociétés Docteur [U] [G] et [I] & associés, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Climarep clinique Sainte-Isabelle, après débats en l'audience publique du 12 juillet

La société Casino Victoria employait au moins 11 salariés au moment de la rupture des relations contractuelles.

Christian X..., demeurant à Maatea-Moorea, 58/ Mme Victorine I..., demeurant à Maatea-Moorea, en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1991 par la cour d'appel de Papeete, au profit : 18/ de Mme

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Florence Marques, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Victoria