CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 241 résultats pour « Iscem »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01711_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ils font valoir que : Sur la responsabilité du centre hospitalier de Tulle : - le fait de n’avoir pas établi le diagnostic d’accident ischémique transitoire a privé M.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

651fa526c601f08318991604

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

que les appelants ne rapportent aucunement la preuve d'une telle insanité d'esprit, qui ne peut être déduite de l'accident de santé survenu le 20 janvier 2015, lequel n'était qu'un simple accident ischémique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110237

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Il précise qu'ultérieurement est apparue une insuffisance chronotrope (incapacité du coeur à s'accélérer normalement), qui est sans rapport avec la cardiopathie ischémique, l'implantation du stimulateur

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01661_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Sur les conseils de son ostéopathe, elle est allée consulter à la polyclinique de la Côte Basque, où les examens réalisés ont fait suspecter une lésion ischémique cérébelleuse supérieure gauche, et la

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000728_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Après la réalisation d'un scanner, d'un électroencéphalogramme (EEG), une IRM cérébrale a été réalisée à 19h30 qui conclut à la survenance d'un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2204644_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

d'Arcachon, aux sociétés Nautibas, SBI projets, Equalia, Metis, Helios, Mercure, Cabinet Vacheron, Dekra industrial, SPIE Batignolles Sud-Ouest, et aux compagnies d'assurances Chubb European Group SE, XL ISCE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0114DEC003321296

Admin. suprême

14 janvier 1998

14 janvier 1998

       Le 7 novembre 1995, le tribunal constata que le requérant avait entre-temps été atteint par une ischémie cérébrale.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

64a8ff1503029105dbedc03a

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

L'anoxo-ischémie dont [O] a souffert au moment de sa naissance a provoqué des lésions cérébrales pariéto-occipitales bilatérales à l'origine d'un retard psychomoteur.

Source officielle
CA

ETRANGERS

669a019dbf9da27f384b0dac

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

assermenté en langue ARABE, tout au long de la procédure devant la cour, serment préalablement prêté ce jour INTIMÉ PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, représenté par le cabinet Centaure Me Elif ISCEN

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301223_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

réanimation néonatale et a présenté une mauvaise adaptation à la vie extra-utérine jusqu'à la survenance de son décès le 9 février 2020 dans un contexte de défaillance multiviscérale rattachée à une anoxo-ischémie

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2306139_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Enfin, la probabilité de la nécrose de l’ovaire étant proportionnelle à la durée de l’ischémie et étant irréversible au-delà de 10 heures, Mme C... aurait eu, selon l’expert, une très bonne chance de

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdb922ccaf36c70a05732ed

Appel

21 février 2019

21 février 2019

Le certificat médical initial, daté du même jour, fait état d'un 'Accident Vasculaire Cérébral Ischémique carotidien Droit'.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE01875_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

pédiatriques étaient occupées pour le transport d'autres enfants, que D du centre hospitalier de Tours était le premier disponible et qu'en outre, les troubles neurologiques de A résultaient d'une anoxo-ischémie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2203563_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

artères polaires inférieures gauche ; - l'intervention chirurgicale a été réalisée le 17 décembre 2020, sachant que les suites post-opératoires immédiates ont été marquées par la survenue d'une ischémie

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2203585_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Les examens réalisés postérieurement à l'opération ont toutefois conclu à un sac anévrismal persistant et à une ischémie partielle au niveau de l'artère cérébrale moyenne gauche.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100399

Cassation

9 avril 2014

9 avril 2014

obstétrical qu'a subi Stéphane X... ait pu aboutir aux lésions cérébrales actuellement visibles au scanner, en revanche, il est possible que ces lésions soient en rapport avec une pathologie embolique ou ischémique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR02759

Cassation

14 mai 2008

14 mai 2008

, résultent du fait que la circulation sanguine n' a pas été rétablie à temps, la réparation des lésions vasculaires devant être réalisée dans les heures qui suivent le traumatisme pour éviter une ischémie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102694_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

B a été victime d'un accident vasculaire médullaire ischémique dans les suites de l'opération réalisée le 11 septembre 2017.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02174_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ce endant, une imagerie ar résonance magnétique (IRM) réalisée à 1 heure 30 a mis en évidence une ischémie étendue cérébrale moyenne gauche, caractérisant un accident vasculaire cérébral et qui a nécessité

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY01544_20230926

Admin. Appel

26 septembre 2023

26 septembre 2023

D'autre part, il ressort des pièces médicales présentes au dossier que Mme A souffre d'une lésion cérébrale ischémique, d'hypertension artérielle et d'une endométriose, affections pour lesquelles elle

Source officielle

Page 30 sur 113

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

ISCEM

SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

Voir →