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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01711_20251023
23 octobre 2025
Ils font valoir que : Sur la responsabilité du centre hospitalier de Tulle : - le fait de n’avoir pas établi le diagnostic d’accident ischémique transitoire a privé M.
Chambre 2 A
651fa526c601f08318991604
5 octobre 2023
que les appelants ne rapportent aucunement la preuve d'une telle insanité d'esprit, qui ne peut être déduite de l'accident de santé survenu le 20 janvier 2015, lequel n'était qu'un simple accident ischémique
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110237
5 avril 2018
Il précise qu'ultérieurement est apparue une insuffisance chronotrope (incapacité du coeur à s'accélérer normalement), qui est sans rapport avec la cardiopathie ischémique, l'implantation du stimulateur
DCA_23BX01661_20241212
12 décembre 2024
Sur les conseils de son ostéopathe, elle est allée consulter à la polyclinique de la Côte Basque, où les examens réalisés ont fait suspecter une lésion ischémique cérébelleuse supérieure gauche, et la
1ère chambre
DTA_2000728_20220706
6 juillet 2022
Après la réalisation d'un scanner, d'un électroencéphalogramme (EEG), une IRM cérébrale a été réalisée à 19h30 qui conclut à la survenance d'un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique.
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204644_20221014
14 octobre 2022
d'Arcachon, aux sociétés Nautibas, SBI projets, Equalia, Metis, Helios, Mercure, Cabinet Vacheron, Dekra industrial, SPIE Batignolles Sud-Ouest, et aux compagnies d'assurances Chubb European Group SE, XL ISCE
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0114DEC003321296
14 janvier 1998
       Le 7 novembre 1995, le tribunal constata que le requérant avait entre-temps été atteint par une ischémie cérébrale.
64a8ff1503029105dbedc03a
7 juillet 2023
L'anoxo-ischémie dont [O] a souffert au moment de sa naissance a provoqué des lésions cérébrales pariéto-occipitales bilatérales à l'origine d'un retard psychomoteur.
ETRANGERS
669a019dbf9da27f384b0dac
18 juillet 2024
assermenté en langue ARABE, tout au long de la procédure devant la cour, serment préalablement prêté ce jour INTIMÉ PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, représenté par le cabinet Centaure Me Elif ISCEN
3ème chambre
DTA_2301223_20250522
22 mai 2025
réanimation néonatale et a présenté une mauvaise adaptation à la vie extra-utérine jusqu'à la survenance de son décès le 9 février 2020 dans un contexte de défaillance multiviscérale rattachée à une anoxo-ischémie
2ème chambre
DTA_2306139_20251006
6 octobre 2025
Enfin, la probabilité de la nécrose de l’ovaire étant proportionnelle à la durée de l’ischémie et étant irréversible au-delà de 10 heures, Mme C... aurait eu, selon l’expert, une très bonne chance de
5e Chambre
5fdb922ccaf36c70a05732ed
21 février 2019
Le certificat médical initial, daté du même jour, fait état d'un 'Accident Vasculaire Cérébral Ischémique carotidien Droit'.
1ère Chambre
DCA_22VE01875_20250401
1 avril 2025
pédiatriques étaient occupées pour le transport d'autres enfants, que D du centre hospitalier de Tours était le premier disponible et qu'en outre, les troubles neurologiques de A résultaient d'une anoxo-ischémie
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2203563_20221122
22 novembre 2022
artères polaires inférieures gauche ; - l'intervention chirurgicale a été réalisée le 17 décembre 2020, sachant que les suites post-opératoires immédiates ont été marquées par la survenue d'une ischémie
Chambre 2
DTA_2203585_20250131
31 janvier 2025
Les examens réalisés postérieurement à l'opération ont toutefois conclu à un sac anévrismal persistant et à une ischémie partielle au niveau de l'artère cérébrale moyenne gauche.
ECLI:FR:CCASS:2014:C100399
9 avril 2014
obstétrical qu'a subi Stéphane X... ait pu aboutir aux lésions cérébrales actuellement visibles au scanner, en revanche, il est possible que ces lésions soient en rapport avec une pathologie embolique ou ischémique
cr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR02759
14 mai 2008
, résultent du fait que la circulation sanguine n' a pas été rétablie à temps, la réparation des lésions vasculaires devant être réalisée dans les heures qui suivent le traumatisme pour éviter une ischémie
DTA_2102694_20230526
26 mai 2023
B a été victime d'un accident vasculaire médullaire ischémique dans les suites de l'opération réalisée le 11 septembre 2017.
DCA_23BX02174_20251009
9 octobre 2025
Ce endant, une imagerie ar résonance magnétique (IRM) réalisée à 1 heure 30 a mis en évidence une ischémie étendue cérébrale moyenne gauche, caractérisant un accident vasculaire cérébral et qui a nécessité
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01544_20230926
26 septembre 2023
D'autre part, il ressort des pièces médicales présentes au dossier que Mme A souffre d'une lésion cérébrale ischémique, d'hypertension artérielle et d'une endométriose, affections pour lesquelles elle
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ISCEM
26/04/2011
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