Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 1
6347ac7629ffd2adfff4f47d
12 octobre 2022
12 octobre 2022
toque : 0171 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Christine DA LUZ, Présidente Madame Corinne JACQUEMIN
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2302143_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Par un mémoire, enregistré le 23 mai 2023, la Métropole NCA, représentée par Me David Jacquemin : 1°) s'oppose à titre principal à la mesure d'expertise sollicitée ; 2°) à titre subsidiaire demande
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2305235_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Par un mémoire, enregistré le 3 novembre 2023, la ville de Cannes et la SMACL Assurances SA, représentées par Me Jacquemin, concluent, à titre principal, au rejet de la requête, et, à titre subsidiaire
Source officielle2ème chambre
DTA_2003428_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 30 juillet 2021, le 4 novembre 2021 et le 17 décembre 2021, la commune de Fayence, représentée par Me Jacquemin, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fdaba3709ca9b4ba5d5eb4f
29 mai 2019
29 mai 2019
Madame [Z] [L] [Adresse 4] représentée par Me Latifa MASKROT EL IDRISSI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0025 SAS ALYZIA [Adresse 2] N° SIREN : 484 821 236 représentée par Me Cédric JACQUELET
Source officielle1ère Chambre civile
661a202d4cfa010008a2d709
11 avril 2024
11 avril 2024
Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
60348ae978e75d7828441f5d
21 novembre 2016
21 novembre 2016
instance de PARIS Nature de la décision : Contradictoire Nous, Madeleine HUBERTY, Conseillère à la Cour d'appel de Paris, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Jacqueline
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8d0
17 septembre 2008
17 septembre 2008
" ... " 76780 NOLLEVAL représenté par Me COUPPEY, avoué à la Cour assisté de Me B..., avocat au Barreau d'AMIENS Madame Jacqueline C...épouse A...prise tant en son nom personnel qu'en sa
Source officiellecr
6137264dcd58014677424851
10 septembre 2003
10 septembre 2003
sortant des stocks, que les montants comptabilisés de vente de matériels d'occasion sont faibles et ne semblent pas correspondre à une réalité économique eu égard à la valeur des marchandises et au coût
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd90704
29 mai 2013
29 mai 2013
SUR CE : Attendu qu'aux termes d'un acte établi les 16 et 20 novembre 1999 par Me K..., notaire à Corte, Mme Angèle C... a donné à titre de partage anticipé à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b6f
13 novembre 2001
13 novembre 2001
André et de PERRET Jacqueline De nationalité francaise, marié, directeur de préfecture Demeurant 80 avenue Géo Andre - 44600 SAINT-NAZAIRE Prévenu, appelant, libre, jamais condamné, comparant, assisté
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0e06c25a97f0381f5177
18 février 2015
18 février 2015
- le coût de la facture de remise en état des locaux par l'entreprise [W], soit 10.524,80 €.
Source officielleCour d'Appel
M. le procureur de la République, le 14 janvier 2010c/Monsieur X
6253cb65bd3db21cbdd8d612
12 octobre 2010
12 octobre 2010
MINISTÈRE PUBLIC appelant principal COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame DALLOZ, Conseillers : Madame CHAUSSADE Monsieur SOTTET GREFFIER : Madame JACQUELIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3da
29 juin 2011
29 juin 2011
représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP LENTALI-PIETRI-DUCOS, avocats au barreau d'AJACCIO Madame Jacqueline Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93aba
17 mars 2017
17 mars 2017
Représenté par Me Laurence TAZE BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 Assisté sur l'audience par Me Christian CHARRIERE-BOURNAZEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1357 Madame Jacqueline
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d6f
13 octobre 2017
13 octobre 2017
BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD BENSAHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0056, substitué sur l'audience par Me Jennifer GOMEZ REY BENSAHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0056 Madame Jacqueline
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b978
6 mai 2008
6 mai 2008
Française ... 34090 MONTPELLIER représenté par la SCP ARGELLIES- WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Pascale CALAUDI, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame Nadine Huguette Jacqueline
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301392
19 novembre 2014
19 novembre 2014
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, qui est recevable : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 15 mai 2013), que Jean X..., aux droits duquel se trouvent sa veuve Mme Jacqueline
Source officielleREFERES 2ème Section
68e4050c681ed727f2a3fedd
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7df157826b34459865a
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.
Source officiellePage 30 sur 40