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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
686c3dc8dd7001754d6255d2
4 juillet 2025
DBX4-W-B7J-UAAE MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/00743 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UAAE NAC: 54Z Copie certifiée conforme délivrée le à la SELARL AAD AVOCATS à la SELAS [V] CONSEIL à la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Chambre 2
DTA_2000530_20230427
27 avril 2023
à hauteur de 15 % ; la société Roques doit être garantie par la société Atelier 4 à hauteur de 60 % et par la société Brunhes Jammes à hauteur de 15 % ; la société Brunhes Jammes sera garantie à hauteur
civ3
éesc/MM. James et Claude X
613722abcd580146773ffe0c
6 mai 1996
James X..., demeurant ..., 2°/ de M.
PRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-911371-937121
22 janvier 2004
Le 29 mars 1999, Margaret Connors, la fille adulte de James, reçut l’autorisation d’occuper la parcelle adjacente, où elle s’installa avec Michael Maloney.
JEX
69d56f4ecdc6046d477250a6
7 avril 2026
83270 SAINT-CYR-SUR-MER Représentée par Me François DEFENDINI, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Pierre LE GOFF avocat au barreau de TOULON Grosse délivrée le : à : Me François DEFENDINI Me James
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1986:0512DEC001056083
12 mai 1986
xa0; Having regard to Art. 25 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (art. 25); Having regard to the application introduced on 15 September 1983 by Martin James
2ème Chambre
68dee08d6af9fd1f80968f25
2 octobre 2025
: Madame [T] [I] [H] [D] née le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 5], de nationalité Francaise demeurant [Adresse 1] défaillante Grosse délivrée le : à : Me James TURNER - 1003
697f3edbcdc6046d47828a04
12 janvier 2026
CEGC prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 3] [Adresse 6] représentée par Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Julie GIANELLI, avocat au
CABINET JAF 9
677ecb1db01eea4cf01a2d01
7 janvier 2025
divorcée [I] C/ [W] [I] Grosses délivrées le à Me Laurence BEIS Me Isabelle PIQUET ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT LE SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Nous, Madame Marianne JAMET
CH ECOCOM General
686c0bd1dd7001754d61a71a
7 juillet 2025
AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [W] [L] (“[R]” dans le chapeau de l’assignation) demeurant [Adresse 2] non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS Monsieur JAMET
686c0bd1dd7001754d61a71f
Y], [S] [J] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 5] (83), de nationalité française, demeurant Chez Madame [V] [G], [Adresse 3] non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS Monsieur JAMET
65b2b0cffd6229a4e589d89b
25 janvier 2024
Caroline TALBERT-CAMARERO Me Mireille PAILLERE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CABINET JAF 9 JUGEMENT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Marianne JAMET
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2105475_20231004
4 octobre 2023
Par un mémoire enregistré le 29 septembre 2023, Mme B, représentée par Me James-Foucher a indiqué au tribunal que, postérieurement à l'ouverture de la phase juridictionnelle, la société Aéroport Toulouse-Blagnac
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2109041_20230403
3 avril 2023
James - la société Cibetanche - la société Serrurerie Moderne - la société Tempere Entreprise - la société Polytan France Entreprises - la société Socotec - la société Qbe Europe Sa/nv.
ECLI:FR:CCASS:2015:C300425
15 avril 2015
Le propriétaire de ces deux voies à la matrice est James X..., lotisseur du lotissement Papehue ; que selon un acte authentique en date du 18 juillet 1967, James X... a acquis d'Albert Y... une parcelle
comm
6079d6709ba5988459c5b266
16 mars 1970
D'AVOIR ADMIS LA VALIDITE DE L'AVAL QUE PERDRIAU AVAIT SOUSCRIT PAR ACTE SEPARE POUR GARANTIR A LA SOCIETE CREDIT L'ACHAT DE MATERIEL D'EQUIPEMENT LE PAIEMENT DE LETTRES DE CHANGE PAR ELLE TIREES SUR JAMIN
2ème CHAMBRE CIVILE
6708165789f19e8c50f85f49
10 octobre 2024
Portalis DBX6-W-B7I-ZNMA MINUTE N° : 24/0 AFFAIRE : MINISTÈRE PUBLIC, [C], [Y] [P] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT D'ADOPTION PLÉNIÈRE Présidente : Madame Marianne JAMET
PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008169609
11 février 2004
Jamel X demeurant ... ; M.
10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008256380
27 octobre 2004
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 28 mai et 25 et 28 septembre 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Shumaila Jabeen Y..., demeurant
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200414
19 mars 2015
28. 000 ¿ * intérêts : 35. 366, 84 ¿ *intérêts sur capital restant dû du 16 février 2012 au 13 septembre 2012 : 57. 941, 71 ¿ * frais d'huissier : 505, 14 *droit proportionnel : 328, 90 ¿ « que James
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