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11 851 résultats pour « James »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613720e6cd580146773ef4ef

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Georges James, 22°) Monsieur B... James Georges Victor, 23°) Madame U... Jeanne J... épouse XY..., 24°) Monsieur XY... Augustin, 25°) Madame V... Lucie épouse I..., 26°) Madame V...

Source officielle

Page 30 sur 593

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CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007914062

Admin. suprême

11 septembre 1996

11 septembre 1996

James X... demeurant 29, avenue Porte des Poissonniers à Paris (75018) ; M.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050056498

—

7 juin 2024

7 juin 2024

Accord collectif relatif aux régimes de travail et à l'accompagnement social des personnels affectés au site de Ste Jamme

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051340151

—

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Accord collectif de groupe relatif à la reconniassance de l'UES entre les sociétés Tricots Saint James et Amiral Invest

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051340152

—

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Accord collectif de groupe relatif à la reconnaissance de l'UES entre les sociétés Tricots Saint James et Amiral Invest

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046299740

—

8 juin 2022

8 juin 2022

ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE STE JAMME SUR SARTHE (ETABLISSEMENT DE LA FERTÉ BERNARD)

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037963286

—

6 juillet 2018

6 juillet 2018

PV D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 DE LA SOCIETE ST JAMES ET ALBANY EN DATE DU 6 JUILLET 2018

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1992:168

CJUE

8 avril 1992

8 avril 1992

#James Joseph Cato v Commission of the European Communities.#Non-contractual liability - Common fisheries policy - Non-payment of a final cessation premium in respect of a fishing vessel.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

642d14e9cb8fa004f57da3b3

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Sur ce point l'expert précise : Les accords commerciaux avec les fournisseurs SAINT JAMES et MAT DE MISAINE sont les suivants : - Retour pour le fournisseur SAINT JAMES de la totalité des invendus

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6a109a7ccdc6046d479a7791

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Eventuelles réserves motivées : lettre de réserves en PJ Siège des lésions : Tête, jambes, abdomen : trouble psychique (choc émotionnel, trouble comportemental), autres douleurs Nature des lésions : Tête

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049316222

—

14 novembre 2022

14 novembre 2022

PROCES VERBAL D'ACCORD 2022 SUR LA NEGOCIATION SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LES ECARTS DE REMUNERATION ET LES DIFFERENCES DE DEROULEMENT DE CARRIERE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE LA SOCIETE ST JAMES

Source officielle
?

Arrêt

JUFI:JUFITEXT000048493150

finances publiques

29 juin 2023

29 juin 2023

COUR DES COMPTES - CHAMBRE DU CONTENTIEUX - Arrêt d'appel - 29/06/2023 - Hopital local de Saint James (Manche) - Exercice 2018 - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Normandie - n° S

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018730453

Admin. suprême

18 avril 2008

18 avril 2008

James A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1017DEC004552622

Admin. suprême

17 octobre 2024

17 octobre 2024

sE55E11EC { width:137.42pt; display:inline-block } .s2055D3B3 { width:16.54pt; display:inline-block } .sA4FA8E5F { width:143.76pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 45526/22 James

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741e9be

Cassation

15 septembre 1992

15 septembre 1992

James, K contre l'arrêt n° 361 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 22 mai 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur les

Source officielle
CC

comm

61372110cd580146773f0ad5

Cassation

21 novembre 1989

21 novembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Claude JAMMES, président directeur

Source officielle
CC

soc

6137227dcd580146773fd9d5

Cassation

19 juillet 1995

19 juillet 1995

James, demeurant La Ville Auvray, Pordic (Côtes-d'Armor), en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1992 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de la Caisse régionale de crédit agricole

Source officielle
CC

soc

613722bdcd58014677400e08

Cassation

30 janvier 1997

30 janvier 1997

James X..., "James parfums", domicilié ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 4 décembre

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007850947

Admin. suprême

14 novembre 1994

14 novembre 1994

James POWELL et Mlle Haidiya POWELL, demeurant "Les Fontaines" à Ferrières-en-Gâtinais (45210) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916af

Appel

2 juin 2014

2 juin 2014

James X..., Mme Angéla Y...

Source officielle