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4 388 résultats pour « Jean Pierre ANTOINE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb0f

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

né le 23 Janvier 1971 à MARSEILLE (13000) ... 20620 BIGUGLIA représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour assisté de Me Marie-Pierre FINALTERI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2b2

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

née le 08 Mars 1960 ... 20000 AJACCIO assistée de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et de Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Jean Charles Louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8c9e3

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

né le 10 Novembre 1922 à PARIS (75000) de nationalité Française ... 40090 CERE représenté par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour INTIME : Monsieur Michel Jean Eugène X...

Source officielle
CC

cr

61372548cd5801467741c73a

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 17 mars 1993, qui, pour délit de blessures involontaires, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e103

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

Antoine Thom X..., Pierre Virgile K..., Mme ou Mlle Albert Emilien Louis Z..., Mlle Paule Léonide Démétria K..., Mme Lucien Camille Y... et depuis le décès de cette dernière MM Pierre Michel Y... et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e07c

Appel

16 mars 2011

16 mars 2011

représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Albert PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Maître Pierre Paul Y...

Source officielle
CA

10e Chambre

6031dfbc80b9e1b37c98acaa

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

Marc-Antoine Y..., respectivement époux et fils de Mme X..., ont fait assigner le docteur Z..., la polyclinique St Jean, la société SHAM, assureur de la polyclinique St Jean et du docteur Z..., et l'Oniam

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d768

Appel

16 février 2011

16 février 2011

RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Antoine Pierre CARLOTTI, avocat au barreau d'AJACCIO substituant Me Laurence VASCHETTI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : Monsieur Dominique X

Source officielle
CC

civ3

61372298cd580146773fee5e

Cassation

4 janvier 1996

4 janvier 1996

Jean XS..., demeurant ..., 20 / de M. Hugues XU..., demeurant ..., 21 / de M. Antoine XV..., demeurant 38130 Echirolles, 22 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f053

Appel

27 janvier 2012

27 janvier 2012

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CC

cr

6137256bcd5801467741d904

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALDEBERT, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER et de la société civile professionnelle Jean-Pierre

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007838497

Admin. suprême

7 mars 1994

7 mars 1994

Jean-Pierre J..., M. Pierre XL..., M. François XK..., M. Alfred BQ..., M. Robert XA..., Mme Paule J..., M. Benoît BW..., M. Jean-Jacques BB..., M. Christian ZW..., M. Philippe BE..., M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110390

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Y..., de la société Lorry et de l'association en la personne d'Antoine Z..., son Président.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f515

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Marc MONDOLONI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : Maître Jean Pierre Y...

Source officielle
CA

2e Chambre

60368ceac317d22fcf3a15a7

Appel

8 octobre 2015

8 octobre 2015

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910c1

Appel

12 février 2014

12 février 2014

née le 27 Mars 1949 à CONDE LES VOUZIERS (08400) ... 20290 BORGO ayant pour avocat de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Marie Pierre FINALTERI,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a772bfcdc6046d476c1eaa

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7738acdc6046d476c2bf2

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a773a6cdc6046d476c2dcc

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
CC

civ3

613722cbcd58014677401879

Cassation

17 décembre 1996

17 décembre 1996

Jean-Claude XY..., demeurant ..., 32°/ de M. René XZ..., demeurant ..., 33°/ de M. Antoine XA..., demeurant ..., 34°/ de M. Vincent XB..., demeurant ..., 35°/ de M.

Source officielle

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