Y..., moniteur de karaté, a atteint son élève, M.

Kaba X..., ; M.

Kadda X..., 2 / Mme Bernadette Y..., épouse X..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1991 par la cour d'appel de Reims (Chambre des mineurs), au profit de : 1 / M. le président du Conseil

Kada X..., demeurant rue 340, n° 40 - Hay El, Moukaouama-Berkane au Maroc (60300) ; M.

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société Sopra, filiale de la société de droit anglais Zeneca, a commercialisé en France à partir d'octobre 1986 un produit " Karate ", insecticide polyvalent

et Mohamed Kaba, en qualité d'enfant étranger de ressortissante française.

B... demandent à la juge des référés : 1°) d’ordonner à la Fédération française de karaté, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, de leur délivrer leurs cartes de

KAPPA).

Vu la procédure suivante : La société Smurfit Kappa Papier recyclé France a demandé au tribunal administratif de Limoges d'annuler, d'une part, la décision du 6 juillet 2009 rejetant son recours administratif

Yapanlar hakkinda 2 yıldan 5 yıla kadar ağır hapis ve ellimilyon liradan yüzmilyon liraya kadar ağır para cezası hükmolunur."

  In the case of Kabar v.

. a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 janvier 2009, à la suite du refus opposé par le président de la fédération française de karaté

KAJA EXOTIQUE DEMANDEUR Monsieur [W] [Z] [B] [E] né le 26 Janvier 1949 à [Localité 3] (PORTUGAL), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Louis DELVOLVE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire

Kada X, demeurant 14/32, Cité Daoudi Moussa, à Saïda (20000), Algérie ; M.

X... était lié à la Ligue Flandre Artois de karaté par un contrat de travail et la condamner à payer des salaires, des indemnités de rupture et des dommages-intérêts, l'arrêt retient essentiellement, d'une

CAB 3 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 09 Octobre 2025 par Madame Assemaa FLAYOU, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Christelle EL KADA,

CAB 3 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 09 Octobre 2025 par Madame Assemaa FLAYOU, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Christelle EL KADA,

CAB 3 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 09 Octobre 2025 par Madame Assemaa FLAYOU, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Christelle EL KADA,