Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 septembre 1999), que, le 13 novembre 1996, les vingt-cinq membres d'équipage du Cordigliera et Dave X..., passager, ont péri dans le nauvrage du navire survenu au large

Considérant que, si le Président de la République dispose d'un large pouvoir d'appréciation pour faire ou non usage de la faculté qui lui est reconnue par la loi de mettre fin à l'état d'urgence avant

X... bénéficiait d'une rémunération largement supérieure aux minima conventionnels, garantie d'ancienneté comprise, versant aux débats un document de son expert comptable établissant que M.

chaque fois, les conditions n'en auraient pas été exactement réunies, sans rechercher si, en paralysant la mise en oeuvre effective d'une police qu'il a lui-même consentie sous des intitulés extrêmement larges

liquidation de sa filiale Manhatan International avait entraîné des difficultés économiques caractérisées par une baisse du chiffre d'affaires et de ses bénéfices et conduit à un exercice prévisionnel très largement

lieu à observations de la part de cet organisme ; qu'en l'espèce, les juges du fond ont constaté que les dispositions litigieuses définissant la notion de "cadre titulaire" étaient issues de la norme largement

E... s'était vu interdire de solliciter un nouveau permis, qui avait couru à compter de la restitution de son titre, effectuée, selon les constatations de l'arrêt, le 29 juin 1999, était très largement

litige ; 2°/ qu'en ne s'expliquant pas sur le fait expressément souligné par les conclusions de la société Gifi Mag que son réseau ne couvrait absolument pas le territoire national et laissait une très large

astreinte par celui du 13 janvier 2012, quand cet arrêt du 5 février 2016 avait liquidé l'astreinte pour la raison que l'obligation de remise en état résultant de l'arrêt 13 janvier 2012 était plus large

dispositions de l'article 552 du code de procédure civile, que ce texte visait exclusivement la pluralité de débiteurs face à leurs créanciers, situation non concernée par l'espèce, quand le texte vise, plus largement

avenant n° 2 du 10 avril 2003 étendu par arrêté du 14 octobre 2003), ensemble de l'article 1134 du code du travail ; 2°/ que Mme [R] faisait valoir, dans ses conclusions qu'elle s'était vue confier une large

en jugeant que l'escalier litigieux dépourvu de deux rampes réglementaires n'avait joué qu'un rôle passif dans la réalisation de l'accident aux motifs inopérants que l'escalier faisant 1,20 mètre de large

Jean-Marc X... est un homme normal, ni pervers ni pédophile, l'expert psychiatrique relève son impulsivité ; l'inflammation vulvaire constatée sur Mégane est datée du 8 mars 2000 soit dans un temps largement

décrire à partir notamment des documents fournis les infractions commises au cours de la construction litigieuse au regard des règles d'urbanisme et de construction" ; qu'une telle mission excède largement

manifestement contredite ; "2 ) aux motifs que l'agression a eu lieu "peu après 20 heures" et que "l'heure de départ du domicile, fixée selon l'attestation du 10 avril 1993 à 20 heures 15, laissait largement

l'indemnisation des dommages qu'il a subis et qu'ont subis les parties civiles ; "aux motifs que la chaussée séparée par une voie médiane offrait aux usagers circulant dans le sens du cyclomoteur un couloir large

avoir directement déduit la condition de "surprise" du seul âge du plaignant ; "3 ) alors que, de troisième part, les seuls faits ainsi retenus par l'arrêt à l'encontre du requérant étant situés au large

de dépôt avait été requis, intervenant, à l'évidence, dans le cadre d'un contentieux portant sur la détention provisoire, pour lequel le délai minimum de convocation de quarante-huit heures a été largement

; que tout citoyen dispose de la liberté d'opinion et du libre droit de critique et qu'en matière de polémique politique la notion de bonne foi, invoquée par les prévenus, doit être appréciée plus largement

fait sommation à Z... et B... d'avoir à publier un texte se rapportant au jugement du 26 novembre 1990 ; que la direction du Figaro magazine a refusé de procéder à cette publication, son coût étant largement