Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société " la Pierre picarde " ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Radio Pholie, dont le siège social est sis à Carlepont (Oise), ..., 2°/ la société de production de programmes en Picardie

apos;arrêt rendu le 12 décembre 2018 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Observatoire régional de santé et du social de Picardie

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que la société Générale de Chauffe fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance

Picard, administrateur judiciaire et M.

En l’espèce, il ressort des termes de la décision que la MSA de Picardie a estimé que M.

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (l'URSSAF) de Picardie

lequel le tribunal administratif d'Amiens a prononcé l'annulation de l'arrêté en date du 6 février 1980 par lequel le ministre de la santé a annulé un arrêté du 29 juin 1979 du préfet de la région picardie

1° l'annulation du jugement du 11 juillet 1978 du tribunal administratif de Lille rejetant sa demande dirigée contre les états exécutoires émis à son égard par l'Agence financière de bassin Artois-Picardie

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 19 novembre 2020), l'association [Localité 4] Picardie Handball (le club) a remis, le 3 juillet 2015, à M.

l'interdiction de donner des soins aux assurés sociaux pendant un mois ; 2° dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice de régler l'affaire au fond en vertu de l'article 11, alinéa 1, de la loi

EJ PICARDIE Prise en la personne de son représentant légal en exercice.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM) de Nord-Picardie, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM) de Nord-Picardie, dont le siège

des transports intérieurs, notamment son article 21-1 ; Vu la loi n° 95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire, notamment son article 67 ; Vu la loi

issue de la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 : 5.

N..., contre l'arrêt rendu le 8 février 2018 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse de mutualité sociale agricole de Picardie, dont le siège est [...]

Picardie, 3°/ la société Piscines Henocque Picardie, dont le siège est Centre commercial, Route nationale 16, 60740 Saint-Maximin, en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1994 par la cour d'appel