X..., engagé le 16 août 1999 en qualité de responsable maintenance, selon contrat à durée indéterminée, par la société La Roue du Pays d'Auge, aux droits de laquelle se trouve la société Schwan's France

[G] a été engagé, le 25 avril 2003, par la société Hydro Berry (la société HBT), en qualité de technicien de maintenance. 2.

l'Assistance publique des hôpitaux de Marseille (l'APHM) a publié un avis d'appel public à la concurrence, sous forme de dialogue compétitif, pour la conception, la construction, l'exploitation et la maintenance

X... faisait, maintenant, l'objet d'une procédure de liquidation judiciaire ; Attendu que M. et Mme X... font grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable leur demande alors, selon le moyen : 1 /

appartements soumis aux dispositions générales de la loi du 1er septembre 1948 et situés sur le même palier d'un immeuble, a délivré congé à ses locataires au visa de l'article 4 de cette loi, les maintenant

les 10 et 29 septembre 2009, avec la société Easydentic des contrats portant sur l'installation et la location de caméras de surveillance et de dispositifs d'ouverture de portes, ainsi que sur la maintenance

durée de soixante-trois mois portant sur un copieur couleur et une imprimante fournis par la société I Print Business solutions (la société I Print), laquelle a conclu avec Mme [O] un contrat de maintenance

au bénéfice réellement escomptable ; Attendu que pour écarter la réparation du préjudice résultant de la perte de bénéfice relatif à la maintenance évolutive, l'arrêt énonce que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Normandie maintenance, société anonyme, dont le siège

saisies conservatoires sur aéronefs ne sont autorisées que si la créance porte sur les sommes dues par le propriétaire à raison de l'acquisition de ces aéronefs ou de contrats de formation ou de maintenance

X..., « qualifié en maintenance aéronautique » de s'engager « totalement et durablement en industrie » et, partant, d'acquérir un aéronef adéquat avec l'objet social de la société, soit un hélicoptère

Y... serait solidairement tenu, avec le redevable légal de l'impôt, du paiement de la TVA fraudée et des amendes et pénalités y afférentes ; "aux motifs que la société Industrielle de Maintenance (SIM

reposer dans une chambre, mais niait lui avoir fait une piqûre et s'être livré sur elle à des attouchements ; lors des confrontations organisées par le magistrat instructeur : - Gaëlle Y... maintenait

des pièces invoquées ; qu'en ayant jugé que le licenciement prononcé le 25 juillet 2014 par la société Fujifilm n'était pas tardif, au motif d'un fait nouveau relatif à un contrat de maintenance

caractériser, qu'en relevant -alors même que le fait n'était même pas contesté- que les sociétés affirmaient sans le prouver que les six filiales créées avaient des spécialités distinctes, telles que la maintenance

civilement le demandeur du chef d'agression sexuelle sur mineur de 15 ans par ascendant ou personne ayant autorité ; "aux motifs que le supplément d'information a mis en évidence que Mathieu X... maintenait

été acquis à un prix inférieur et que la différence de prix avait été compensée par l'acquisition d'autres matériels non mentionnés par le bon de commande initial ; que Jean-René Y..., chargé de la maintenance

La cour d'appel de Paris a infirmé le jugement du tribunal de commerce de Paris et a déclaré les sociétés Baltic et Ergo irrecevables à agir en paiement de la facture et en revendication, la prescript

Y... a conclu avec la société Nextcom Convertel un contrat de location portant sur du matériel de téléphonie ; que ce contrat incluait, la première année, des prestations de maintenance qui, ensuite, devaient

W... a été engagé le 17 septembre 2012 par la société Portes maintenance services en qualité de technicien de maintenance à l'issue de plusieurs contrats de mission, avec une période d'essai de trois mois