Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613723bdcd5801467740d856
6 mars 2001
6 mars 2001
E..., de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la SCI Capaniccia II, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la SCP Alexandre A... - Alexandre Z..., les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:473256.20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
2021 par lequel le maire de Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne) a délivré à la SCI Chennevières-Terrasses un permis de construire à fin de démolition de constructions existantes et d'édification de
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
67ed8badda9e15c5131fe099
2 avril 2025
2 avril 2025
1] représentée par Me Maylis-marie SECHIARI, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd8708a
26 mai 2004
26 mai 2004
Alexandre B... Réformation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM C... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT C... 26 MAI 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS C...
Source officielle1ère Chambre
65b35eef1d7564000872dd52
25 janvier 2024
25 janvier 2024
GRA Neuf = 45 000 €, valeur actuelle avec moteur MAX GRA Neuf sur le marché de la voiture de compétition = 35 000 €, ' 1.234,10 € TTC au titre des frais de montage payés au Garage ALEXANDRE FIXER au
Source officielleChambre des référés
6696c5ea9a603a692913d6f0
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Maître Emmanuel LEBLANC, avocat au barreau de l’ESSONNE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9188f
26 juin 2014
26 juin 2014
MALLET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Mai 2014
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6319878951eeae4f1309d2f8
7 septembre 2022
7 septembre 2022
au barreau de PARIS, toque : B1055 INTIMÉE FONDATION COS ALEXANDRE GLASBERG venant aux droits de l'ASSOCIATION COS [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86df5
5 novembre 2003
5 novembre 2003
, Avoués assisté par Maître SPEE, Avocat, (VILLEFRANCHE-SUR-SAONE) INTIMEES : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbe7
19 mars 2008
19 mars 2008
Représentée par la SCP ACG, avocats au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE, Madame Antoinette D...épouse X... ... 51270 FEREBRIANGES Représentée par Me Mirène GENINET, avocat au barreau de PARIS
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008238030
27 février 2006
27 février 2006
Pierre-Marie, Pierre-André, Alexandre, Jérôme, Hervé YX et Mlle Florence YX, demeurant ... ; les consorts YX demandent au Conseil d'Etat de prononcer une astreinte en vue d'assurer l'exécution de l'arrêt
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
642e75cf8b510604f5bc1e52
5 avril 2023
5 avril 2023
au barreau de PARIS, toque : D2165 INTIMÉE SARL ALEXANDRE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Norbert GOUTMANN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 2
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100170
27 février 2013
27 février 2013
X... et Mme Y..., mariés en 1990, ayant eu un fils Alexandre, né en 1992, a été prononcé aux torts partagés des époux ; Sur le premier moyen, pris en deux branches ci-après annexé : Attendu que Mme
Source officielleChambre procédure orale
6a0e158acdc6046d475b3f64
19 mai 2026
19 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURGOIN-JALLIEU JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION JUGEMENT DU 19 MAI 2026 N° Minute : 26/ N° RG 25/00559 - N° Portalis DBYG-W-B7J-DL4U Plaidoirie le 17 Mars 2026 Composition
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2406583_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 mai 2024, M.
Source officiellesoc
61372149cd580146773f2857
24 avril 1990
24 avril 1990
Alexandre Y..., demeurant ... (Haute-Garonne), 2°) M. Jean-Luc Y..., demeurant ...
Source officiellecr
6137259ecd5801467741f40d
23 mars 1999
23 mars 1999
Roman, Grapinet, Mistral, Blondet, Ruyssen, Mme Mazars conseillers de la chambre, Mme Agostini conseiller référendaire ; Avocat général : M. de Gouttes ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; Sur
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd898fd
4 décembre 2007
4 décembre 2007
ENTRE SOCIETE RIEFFEL V.R.D. 4 rue Léonus Bénard 97427 L'ETANG SALE Représentée par Me Jacques HOARAU (avocat au barreau de Saint-Denis) et Me Françoise BOYER-ROZE (avocat au barreau de Saint-Pierre
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2007:RD002
18 juin 2007
18 juin 2007
Charpenel, avocat général et avec l'assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : Statuant sur les recours formés par : - L'agent judiciaire du Trésor, - Monsieur Jimmy Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8982a
21 juin 2007
21 juin 2007
Monsieur Alexandre Eric Y... né le 18 Juillet 1982 à SCHILTIGHEIM (67300) de nationalité FRANCAISE ... Monsieur Maxime Xavier Y...
Source officiellePage 30 sur 959