Elle allègue qu'en effet, ses boutiques qui sont spécialisées dans la vente d'un produit phare de la région, les autres produits en vente soit nougatines, rochers et macarons n'étant vendus qu'à la marge

=--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- FAITS et PROCÉDURE Par acte du 27 juin 2010, la Caisse d'épargne (la Caisse) a consenti un prêt de 100 000 euros à la société Manufacture française de macarons

Frank, rapporteur public, - les observations de Me Jean-Meire, représentant la société Penn Ar Bed, et de Me Maccario, substituant Me Prieur, représentant la commune de Crozon.

le signe littéral opposé, que la forme triangulaire de sa bouteille est différente de celle commercialisée par la société [Y] [G], que les sociétés en présence coiffent chacune leur bouteille d'un macaron

Les documents sollicités sont ceux reçus par la SGP de la société [K] pour les paiements à effectuer auprès de la société ARMATURES [W], sur le macro-lot n°1 situé au [Adresse 11] : Les factures reçues

A Mascaro justifie de frais d'assistance à expertise médicale d'un montant de 1 000 euros, au remboursement desquels il convient de condamner la métropole TPM.

Le requérant est un ressortissant italien né en 1934 et réside à Contrada Marrucaro (Potenza). Il est représenté devant la Commission par Maître Paolo Di Giovanni, avocat à Potenza.

Maccauro, a lawyer practising in Caserta.

Elle sollicite l'infirmation de l'ordonnance du juge des libertés et de la détention, en exposant que Mme [N] [L] lui a expliqué être victime d'une mascarade organisée par son mari, le préfet et d'autres

Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Maccario, de la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur, représentant la commune de Névez. Considérant ce qui suit : 1.

représentant la société Next Tower, qui conclut aux mêmes fins que la requête, et soutient que le seul client de la société Next Tower, s'agissant de ce projet, est SFR ; - et les observations de Me Maccario

lui accordant l'aide juridictionnelle, qu'elle déclare comme adresse celle du centre communal d'action sociale de la ville de Cenon, alors que le logement du couple est situé au 10 rue de la Sauve-Mascaret

lui accordant l'aide juridictionnelle, qu'elle déclare comme adresse celle du centre communal d'action sociale de la ville de Cenon, alors que le logement du couple est situé au 10 rue de la Sauve-Mascaret

DU PORTAIL NEUF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles ALLIGIER Me Rémy CERESIANI de l'ASSOCIATION D'AVOCATS MASCARAS CERESIANI - LES AVOCATS ASSOCIES Décision

apos;horizon 2020 était communément partagée par tous les salariés, et de façon plus prégnante par ceux travaillant en secteur privé concurrentiel non protégé, et dépendait pour partie d'éléments macro-économiques

xa0;         Rend la décision suivante :   EN FAIT           Le requérant, de nationalité française, est né en 1950 à Mascara

cosmétique; encens; préparations après-rasage; huiles essentielles; huiles à usage cosmétique; produits cosmétiques y compris fonds de teint, rouges à lèvres, brillant à lèvres, ombres à paupières, mascaras

LILLE METROPOLE sous le numéro 808 683 114, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Maude MASCART