Codes de loi français

Article Annexe I

Caisse fédérale du crédit mutuel méditerranéen, Marseille (Bouches-du-Rhône), et 43 caisses locales. Caisse fédérale du crédit mutuel Midi-Atlantique, Toulouse (Haute-Garonne), et 27 caisses locales.

LEGIARTI000046025690

souveraineté Modélisation métabolique des interactions régime alimentaire-microbiome chez les personnes obèses et les témoins sains (Metabolic modeling of diet-microbiome interactions in obese individuals and healthy controls) Université Aix-Marseille

Article 1

. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques dans certains groupements ou sites hospitaliers de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille et des

Article Annexe

Canal Martigues-Marseille. Compris dans les eaux maritimes de Martigues au rocher des Trois Frères. Collectivité territoriale de Martinique Rivière Monsieur. Ancien pont de la Glacière. Rivière Longvilliers ou canal du Lamentin.

Article Annexe 6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72

Tribunal judiciaire de Narbonne Ressort du tribunal judiciaire Aveyron Tribunal judiciaire de Rodez Le département Bouches-du-Rhône Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire de Marseille

LEGIARTI000048723698

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 36

Semaine internationale de la critique ; - Festival international du grand reportage d'actualité et du documentaire de société (FIGRA) ; - Sunny Side of the Doc ; - Etats généraux du documentaire ; - Festival international du documentaire de Marseille

LEGIARTI000048725501

La Villa Arson, le Centre international de recherche musicale et l'Ecole régionale d'acteurs de Cannes et Marseille apportent leur notoriété internationale en matière de formation et de soutien à la création artistique, leur patrimoine architectural ou

Article Annexe

Nantes ; Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison centrale de Saint-Maur ; Directeur des services pénitentiaires, adjoint à la direction régionale de Lille ; Directeur des services pénitentiaires, adjoint à la direction régionale de Marseille

Article 1

Sciences-U Lyon ; Sciences-U Paris II Manager de projet d'ingénierie industrielle 200p 5 ans INSAVALOR II Manager en hôtellerie internationale 334p 1 an Association institut Vatel - groupe Vatel II Musicien intervenant (DU) 133 333 5 ans Aix-Marseille

LEGIARTI000032725171

ZIT Marseille 1.1. Limites latérales - des aéronefs devant réaliser une activité en lien avec l'EURO 2016 sous réserve d'un accord préalable de la Préfecture des Bouches-du-Rhône ; 2.

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

LISTE DES AÉRODROMES CLASSÉS PAR CATÉGORIE Liste des aérodromes de catégorie A (Complétée par décret n° 2022-519 du 18 avril 2022) Départements/collectivités Aérodromes Alpes-Maritimes Nice - Côte d'Azur Bouches-du-Rhône Marseille - Provence

Article Annexe I

Bouches-du-Rhône Gignac-la-Nerthe 13 Bouches-du-Rhône Gréasque 13 Bouches-du-Rhône Istres 13 Bouches-du-Rhône Lambesc 13 Bouches-du-Rhône Lançon-Provence 13 Bouches-du-Rhône Marignane 13 Bouches-du-Rhône Marseille

Article Annexe

prothèse maxillo-faciale) 2 5 7 Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie 1 3 3 Total 9 1 31 28 Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille

Article (80 à 89)

A 20 MONTBARTIER Extrémité POMPIGNAN 82 D 813 Extrémité LAMAGISTERE D 820 GRISOLLES 83 D 43 DN 7 BRIGNOLES D 14/D 97 CUERS 83 D 25 D 125 LE MUY D 559 SAINTE-MAXIME

LEGIARTI000030366608

prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 302477369 Finess géographiques 130786445 Etablissement MATERNITÉ CATHOLIQUE PROVENCE L'ÉTOILE Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 131 Libellé CPU CPAM Marseille

Article L5211-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 05 > 06

. – 1° Le coefficient d'intégration fiscale, qui est défini pour les communautés urbaines, les métropoles, y compris celle d'Aix-Marseille-Provence, la métropole de Lyon et les communautés d'agglomération, est égal, pour chacun de ces établissements publics

Article Annexe

Marseille.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Saint-Rome-de-Tarn, Saint-Sernin-sur-Rance, Salles-Curan, Sévérac-le-Château, Vézins-de-Lévézou Bouches-du-Rhône (Les circonscriptions législatives n° 1 à 8 du département des Bouches-du-Rhône sont formées chacune exclusivement d'une partie de la ville de Marseille

LEGIARTI000030541821

Inondations et coulées de boue du 25 novembre 2014 au 27 novembre 2014 Communes de Fréjus, Londe-les-Maures (La), Môle (La), Puget-sur-Argens, Roquebrune-sur-Argens, Sainte-Maxime.

Article 1

III Chargé d'affaires en immobilier. 313 m 5 ans CCI de Marseille-Provence. - Groupe école pratique. III Conseiller en assurance et épargne. 313 w 5 ans Association pour l'enseignement de l'assurance (AEA).