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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137225ecd580146773fc624
22 novembre 1994
22 novembre 1994
le 14 janvier 1992 par la cour d'appel de Paris (19ème chambre, section A), au profit de la société Benjamin investissements, dont le siège est à Paris (11ème), ..., venant aux droits de la société Mazel
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2300354_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Il soutient que l'immeuble cadastré section BH n° 234 sis 18 place Mallet à Bagnols sur Cèze et appartenant à la SCI HMDJ et M. D B présente un risque pour la sécurité publique.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00104
3 février 2015
3 février 2015
l'administration des douanes des renseignements tarifaires contraignants (RTC) portant notamment sur des flexibles de douche, des abattants de toilette, ainsi que sur un bouton poussoir et deux types de manettes
Source officielleCONTENTIEUX PRESIDENCE
66a150b8bfa4c7b1df1c0faa
24 juillet 2024
24 juillet 2024
copie certifiée conforme à Me Lionel ALVAREZ - 0001 SCI MAZE copie dossier Le 24.07.2024 FAITS ET PROCÉDURE Vu l’exploit du 01 Juillet 2024 aux termes duquel Syndic. de copro.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007840823
1 juillet 1994
1 juillet 1994
Romuald X..., demeurant ..., Le Mazet à Fos-sur-Mer (13270) ; M.
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bdbccbcdc6046d47604266
13 janvier 2026
13 janvier 2026
OZTURK Enes, non-comparant Président : Juges : Jean-Louis MAZET Angel GOMEZ Cécile GRUAT Greffier lors des débats : Manon CHARNAY Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public
Source officielleChambre 1-8
6a0ea2fdcdc6046d4766c948
20 mai 2026
20 mai 2026
[Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 24/07277 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNFAD Ordonnance n° 2026 / M109 Monsieur [A] [S] ayant pour mandataire l'Agence de la Comtesse, société GIA MAZET
Source officielleciv1
613720cbcd580146773ee6d7
26 avril 1988
26 avril 1988
BELTRAN X..., demeurant et domicilié à Charleval (Bouches-du-Rhône), Domaine Le Mazet, en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre), au profit
Source officiellesoc
61372288cd580146773fe187
19 juillet 1995
19 juillet 1995
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bio Création, dont le siège est They Saint-Antoine L'Hermite, Zone Industrielle du Mazet
Source officielleciv1
60794c479ba5988459c451ab
15 mai 1990
15 mai 1990
attaqué (Lyon, 16 mai 1988), statuant en matière d'assistance éducative, a décidé que Laetitia et Eric X... seraient confiés au service de l'aide sociale à l'enfance de la Loire " pour être accueillis au Mazel
Source officiellecomm
6079d36f9ba5988459c591eb
24 octobre 1978
24 octobre 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1147 ET 1382 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE, UN ACCIDENT ETANT SURVENU A UN CAMION QUE LA SOCIETE MALET AVAIT ACHETE A
Source officielle1ère Chambre A
5fdbb9bfb386ca98f6b5054b
5 février 2019
5 février 2019
. **** EXPOSE DU LITIGE : Par un acte de vente en date du 15 décembre 2004, Madame [N] [Z] a acquis un mazet sis sur une parcelle cadastrée section B n° [Cadastre 1] sur le territoire de la commune
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2413003_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Elle soutient que : - le domaine de Mas-Thibert et la Cité du Mazet sont un seul et même lieu ; - elle est éligible au mécanisme de réparation, dès lors que son lieu d'accueil figure bien dans la liste
Source officielle6e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2202418_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
décharge des cotisations de taxe d'habitation auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2021, à raison d'une piscine et d'un local bâti appartenant à un ensemble immobilier sis boulevard du Mazet
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
64437ba8823e6dd0f8bf806e
21 avril 2023
21 avril 2023
manette pour enfants «'Mymote'», qui présente une forme différente de la manette «'Wiimote'» commercialisée par la société Nintendo.
Source officielleChambre civile 1-3
65ab785d36bfc00008d68f14
18 janvier 2024
18 janvier 2024
annuelle par borne ou mallette de 350 euros HT, - que ce contrat a été transmis le 22 avril 2009 aux conseils de M.
Source officiellesoc
6079b1119ba5988459c5118c
5 novembre 1987
5 novembre 1987
Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 19 mai 1983), que Mme Z..., au service de la société Delebart-Mallet, en qualité de bobineuse, a
Source officielleCHAMBRE FAMILIALE
66fe353e91b69e88a370fb3b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[C] [J] a acquis une maison d'habitation de type Mazet sise à [Localité 10]. Mme [M] [Z] et M.[J] se sont mariés le [Date mariage 2] 2001 à [Localité 13] sans contrat de mariage préalable.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10520
7 juin 2023
7 juin 2023
[R], de la société Maetex, de la SARL Cabinet Briard, avocat de Mme [W] et de MM.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000018007790
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Malet A et Mme Kadidia B épouse A, demeurant ... ; M. et Mme A demandent au juge des référés du Conseil d'Etat, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner
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