être admis ; Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ; REJETTE le pourvoi ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président le douze mars deux milledix-neuf

P..., Mariusiraud, demeurant 7, avenueambetta, à Maisons-Alfort (ValdeMarne), 48) Mme S... eorgette Miloule, veuve Giraud, demeurant 12, rue duénéraluilhem, à Paris (11ème), en cassation d'un arrêt

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société à responsabilité limitée Le Mylord, exploitant la discothèque Le Milord

Le Millour, demeurant ... (5ème), en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1993 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section des urgences), au profit de Mme Renée X... épouse Z..., demeurant ..

Par des mémoires enregistrés le 9 novembre 2023, les sociétés MAES Sud, SILT et Studio Milou Architecture, représentées par Me Barre (Selarl Barre - Le Gleut) demandent au juge des référés de rendre les

C/ [N] [F] Copie exécutoire délivrée le : 07 JUILLET 2023 à : Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Jacques MIMOUNI

Miloud XU..., demeurant ..., XM... Evelyne THIBAULT, demeurant ..., M.

D E sont vivants et ont trois autres enfants, et d'autre part, que les conditions d'accueil de Miloud E en France seraient, compte tenu des ressources et du logement de M.

X... invoque la faute inexcusable de son employeur ; Que l'accident est survenu dans les conditions suivantes : le godet de la pelle hydraulique pilotée par Monsieur Miloud C... devait être changé par

effet Jean Y... a déclaré qu'il n'avait pas eu connaissance de l'existence de cet arrêté ; qu'il avait pourtant reçu de la société CGST Save chargée de l'entretien de la VMC d'un immeuble voisin du "Missouri

. - MICOUD, avocat au barreau de LYON AGS représentée par Maître DESSEIGNE, avocat au barreau de LYON substitué par Maître Y... - MICOUD, avocat au barreau de LYON INTIMES : A...

décision implicite du préfet de la Gironde en tant qu'elle refuse d'interdire la chasse dans la zone Natura 2000 du bassin d'Arcachon et du banc d'Arguin du râle d'eau (Rullus aquaticus), du fuligule milouin

le tribunal de proximité de Tourcoing, dans le litige l'opposant à la société Cornelio et associés, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Millois

Portalis DBVB-V-B7H-BMCB4 [F] [E] C/ LE PROCUREUR GENERAL AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT copie exécutoire délivrée le 13 janvier 2025 à Me Mariama MILLOU

SAINT PIERRE D'OLERON (17), du mois d'Avril 2000 au mois de Septembre 2000 et du mois d'Avril 2001 au mois d'Août 2001, mis en vente des marchandises contrefaites, en l'espèce des statuettes TINTIN/MILOU

Mihoud X..., demeurant ... ; M.

Bruno MILORD Juge : M. Jean-François GOUINEAUD assistés de Me Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, M.

Millaud - 69290 CRAPONNE comparante en personne Citée à étude par acte de commissaire de justice en date du 11 Mars 2025.