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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
61632b3581886c8c1bac9757
3 février 2011
3 février 2011
Cour assistée de Me Jean-Marc HOURSE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis
Source officielleChambre Commerciale
6163b5341669d540ac7bab40
9 septembre 2010
9 septembre 2010
Localité 6] représenté par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163c2c31a5f0a71dc3c91e3
22 janvier 2010
22 janvier 2010
Maître DELVOIE, avocat INTIMES SOCIETE FRANZ MARBRE dont le siège [Adresse 3], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité représentée par Me Nadine
Source officiellesoc
6137219ccd580146773f5339
6 novembre 1991
6 novembre 1991
Jeannine Z..., demeurant 19, résidence en Chenois à Marange.Silvange (Moselle), Hagondange (Moselle), 5°) Mme Monique G..., demeurant 12, rue St-Laurent à Coin-Sur-Seille (Moselle), Verny, 6°) Mme Nadine
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906c1
21 mai 2013
21 mai 2013
LIMOGES ET : SARL SUN PISCINE dont le siège social est 99 Avenue Georges Pompidou - 19100 BRIVE représentée par la SELARL GAILLARD DELEAGE ET ASSOCIES, avocat au barreau de CORREZE et par Me Lise Nadine
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b46c
29 avril 2008
29 avril 2008
Dès le 8 novembre 2005, Monsieur Jean- Louis A..., Commissaire aux Comptes de la Société C. D.
Source officielle1° Chambre B
5fdd8d885089333808d6ce82
5 septembre 2018
5 septembre 2018
cour, composée de : Monsieur Georges TORREGROSA, Président de chambre Madame Chantal RODIER, conseiller Monsieur Christian COMBES, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadine
Source officielleService des référés
69581c9875782d5f069654e4
2 janvier 2026
2 janvier 2026
[Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Nadia SANDJAK, avocat au barreau de PARIS - #E0715 DEFENDERESSE La société CABINET S&M ADMINISTRATIONS IMMOBILIERES (ADMINISTRATION DE BIENS) S.A.R.L.
Source officielleTPX MLJ JCP FOND
67ed8593da9e15c5131fc9e7
2 avril 2025
2 avril 2025
Marie WILLIG, Magistrat au tribunal judiciaire de Versailles, chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection au tribunal de proximité de Mantes la Jolie, Greffier lors des débats : Nadia
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6033536c597145046f358b49
6 juillet 2017
6 juillet 2017
26 Janvier 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section RG n° 12/07109 APPELANT Monsieur [F] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Nadia
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fd9cdb1369f7b0737e19914
21 novembre 2019
21 novembre 2019
Ils rappellent que la SCI Lama a été constituée le 18 mai 2017 à l'effet, notamment, de louer à la société D.D.D. une partie du hangar et du local à usage de bureaux situés [Adresse 9].
Source officielle1ère chambre
DTA_2201727_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que l'arrêté attaqué a été signé par Mme Nadia Seghier, secrétaire générale de la préfecture d'Indre-et-Loire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b535
20 mars 2008
20 mars 2008
20 / 03 / 2008 ARRÊT du : 20 MARS 2008 No RG : 07 / 00777 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal d'Instance d'ORLEANS en date du 15 Février 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : Monsieur Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fa8
2 février 2015
2 février 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Christine MISSOUX, Conseiller, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de lui-même.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008117842
18 février 2002
18 février 2002
Cédric PATUREL, demeurant 6, place Louis Pasteur à Bayonne (64100), M. Christian-Alain PEYSSON, demeurant 3, place Flemming à Arcachon (33120), M.
Source officielleChambre Commerciale
6162efb68fe037d2cb4a052d
17 novembre 2011
17 novembre 2011
BERNAUD, Conseiller, faisant fonction de Président, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Mme Annick ISOLA, Vice-Président placé, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba19
11 juin 2008
11 juin 2008
Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, Greffier lors des débats, Madame Anne- Chantal PELLÉ, Greffier lors du prononcé.
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
6696c4bd9a603a692913c55f
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Portalis DB3D-W-B7F-I72U Minute n° : 2024/201 AFFAIRE : [I] [L], [S] [Y] C/ Société Française du Radiotéléphone - SFR JUGEMENT DU 12 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Nadine
Source officielleChambre 2 A
627f48cd551627057d32df26
13 mai 2022
13 mai 2022
MINUTE N° 222/2022 Copie exécutoire à - Me Valérie SPIESER - Me Nadine HEICHELBECH Le 13 mai 2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162b61e47859723647203e8
7 septembre 2011
7 septembre 2011
L'autre partie de l'immeuble est louée depuis 1997 à la société Hervé Lorgére pour y exercer le commerce d'antiquités.
Source officiellePage 30 sur 53