ont assigné ces derniers pour réclamer un droit de passage sur leur parcelle ; Attendu que les époux A... font grief à l'arrêt de dire que la parcelle AB 123 n'est pas un chemin d'exploitation au sens

était projetée étaient grevées d'un bail, le futur acquéreur n'était autre que le locataire desdites parcelles, de sorte qu'après cette acquisition, les parcelles ne seraient plus grevées d'un bail ;

, 1°) qu'il appartient au demandeur en revendication de rapporter la preuve de son droit de propriété sur la parcelle revendiquée, et non au défendeur de prouver que la parcelle litigieuse fait partie

- Sur le premier moyen : Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt attaqué (Dijon, 10 janvier 1990) de décider que le mur séparant leur parcelle n° 744 de la parcelle n° 690, propriété des époux

n° 331 était située dans la zone des cinquante pas géométriques, mais qu'il en était de même de la parcelle n° 332 et de la parcelle n° 441 revendiquée par les deux parties, que l'attestation du maire

[K] a créé deux mares, sur les parcelles [Cadastre 2] et [Cadastre 5], un petit étang sur la parcelle [Cadastre 3] et des merlons permettant une rétention d'eau sur les parcelles [Cadastre 2], [Cadastre

avril 2001), que la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Languedoc Roussillon (SAFER) a rétrocédé à la société Coopérative de vinification du Château d'Aubiry (la coopérative) une parcelle

G... la nue-propriété de trois parcelles. 2.

l'accident démontrent que le prévenu, en sortant de son stationnement, à contresens de la circulation, à proximité d'une intersection, n'a pas pris les précautions nécessaires et a ainsi coupé la route à Pascal

d'avoir recouru sciemment aux services de la société Advantage et Business Service qui exerce un travail dissimulé, d'avoir sciemment recelé des sommes provenant des délits de prêt exclusif commis par Pascal

la lettre et l'esprit des déclarations faites sur commission rogatoire par Gilles F..., Joël C..., Christian G..., Janick D..., Vincent Y... et Jean-Marc Z... sans parler du témoignage accablant de Pascal

1471 et de cesser d'épandre du lisier sur cette parcelle et sur la parcelle 750 alors, selon le moyen, que l'objet du litige est déterminé par les prétentions respectives des parties, et le juge doit

[...] et les parcelles Fontenelle avaient été omises de l'acte de vente définitif, soit une surface totale manquante de 2 ha 61 a 51 ca ; qu'en se prononçant sur la seule omission de la parcelle [...]

Charles X... afin d'y construire un hôpital, projet déclaré d'utilité publique par arrêté préfectoral du 23 juin 1967 ; que deux de ces parcelles ont été cédées en 1990 à la commune de Sète ; qu'en 1997

[I], propriétaire d'une parcelle cadastrée section C n° [Cadastre 2], a assigné en bornage M. [J], propriétaire de la parcelle contiguë cadastrée section C n° [Cadastre 1].

Les consorts B... sont propriétaires indivis d'une parcelle contiguë. 2.

Chèvre d'Or avait conclu un contrat d'entreprise avec la société Renov'in chargée de réaliser des travaux de construction et de rénovation ; que, recruté comme peintre en bâtiment en janvier 1992 par Pascal

[B] aux motifs d'une part que "l'acte de 1941 ne porte pas sur la parcelle [Cadastre 6] mais sur les parcelles [Cadastre 7], [Cadastre 13], [Cadastre 9], [Cadastre 11] qui sont contiguës à la parcelle