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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
60325845c45d6d8d9b012b30
22 février 2018
22 février 2018
- signé par Monsieur Patrick BIROLLEAU, Président et par Madame Hortense VITELA, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS ET PROCÉDURE
Source officielle3e chambre civile
63cf8487a6687f7c904cbaad
19 janvier 2023
19 janvier 2023
EURL BELESIA inscrite au RCS de Béziers sous le N° 509 309 274, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Patricia
Source officielle1ère Chambre A
5fdd4d636d1a54b56faffc27
20 septembre 2018
20 septembre 2018
III/ le chauffage des bassins : Au niveau des échangeurs des fuites permanentes sont visibles sur le circuit hydraulique des bassins ce qui fait perdre de l'eau et crée une demande supplémentaire
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310031
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Patrick X..., domicilié [...] , 2°/ M. Vincent Y..., domicilié [...] , 3°/ la société Athis Immo, dont le siège est [...] , prise en la personne de son mandataire ad hoc M.
Source officielleRéférés civils
65a58421919da7c4f1789fb1
9 janvier 2024
9 janvier 2024
KILINC CARRELAGES SARL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER :Madame Patricia BRUNON PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [I] [V] né
Source officielle1ère Chambre A
603337a7ec05fda8692dc7dd
5 septembre 2017
5 septembre 2017
IMMOBILIERES Grosse délivrée le : à :Me Guedj Me de Foresta Me De Angelis Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE-LES-BAINS
Source officielleChambre 10 cab 10 J
662162afc8ec436236dea5e0
18 avril 2024
18 avril 2024
eut été clôturée le 20 Mars 2023, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 16 Novembre 2023 devant : François LE CLEC’H, Président, siégeant en formation Juge Unique, Assisté de Patricia
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
668440a48bcff606d9c41654
2 juillet 2024
2 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 02 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia
Source officielleChambre civile TGI
63119de26f0d304f138e5fca
26 août 2022
26 août 2022
DÉBATS : En application des dispositions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Mai 2022 devant la cour composée de : Président :Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f83
19 décembre 2013
19 décembre 2013
né le 3 Juillet 1953 à DONVILLE-LES-BAINS demeurant ...-98800 NOUMEA Représenté par Me Patrick ARNON, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M. Roland Y...
Source officielle1ère Chambre A
60329907b9f5fe0d999183fa
21 décembre 2017
21 décembre 2017
FEVRIER 2014 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 10/02708 APPELANTE : SCI LR MONTI et pour elle son représentant légal domicilié [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Patrick
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
61609a4454c6ec55cf7100fb
7 avril 2014
7 avril 2014
avocat au barreau de DOUAI Assisté de Maître Jérôme GUILLEMINOT, avocat au barreau de VALENCIENNES SA SOCIÉTÉ GÉNÉRALE ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd9404e
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Jean-François BANCAL, Président (rédacteur) Mme Patricia TOURNIER, Conseillère Mme Sophie LEYDIER, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
696a546ecdc6046d47895657
15 janvier 2026
15 janvier 2026
immatriculée au rcs de [Localité 19] sous le n°334 654 035, agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 16] représentée par Me Patrick
Source officielle9e Chambre C
61632b2c81886c8c1bac970a
18 novembre 2011
18 novembre 2011
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 27 Septembre 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Christian BAUJAULT, Président de Chambre Monsieur Patrick
Source officielle4e Chambre A
5fdcdad2cca1d745b8ea9faf
25 octobre 2018
25 octobre 2018
APPELANTE Madame [N] [J] demeurant [Adresse 1] représentée la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Patrick LOPASSO de la SELARL MAUDUIT-LOPASSO-GOIRAND
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0e0
11 mars 2009
11 mars 2009
APPELANTE Ayant la SCP LEROUX pour avoué ET : Maître Pascal X..., demeurant ..., ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL ARTEMIS, INTIME Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour avoué et Me Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a0f
10 janvier 2020
10 janvier 2020
K... épouse M... [...] [...] née le [...] à TOURCOING (59200) représentés par Me Patricia VASSEUR, avocat au barreau de PARIS, toque : B0880 INTIMEE Société EXPANSIEL PROMOTION Prise en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253ca69bd3db21cbdd8af46
6 février 2008
6 février 2008
NEE XXX... ... 38890 SALAGNON représentée par Me Grégoire LUGAGNE DELPON et Me Michel KUHN, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Grégory GG... ... ...-... 97434 ST GILLES LES BAINS
Source officielle1ère Chambre
69675ed9cdc6046d473d2c17
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Patrick CASTAGNE, Président Mme France-Marie DELCOURT, Conseillère, chargée du rapport conformément aux dispositions de l'article 804 du code de procédure civile M.Dominique ROSSIGNOL, Conseiller
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