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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19ème chambre civile
6a15e893cdc6046d4705a8f4
26 mai 2026
L’association de chasse [L] DE [J] EN LAVAL est assurée par la société GROUPAMA MÉDITERRANÉE.
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Chambre 1-4
680b1f994d571f8833669250
24 avril 2025
de deux tours de lavage livrées en décembre de la même année
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2303995_20231013
13 octobre 2023
(parcelles F0271 F0463 F0272), Electricite de France à Paris et Brive (parcelles F0250 B0506 B0507 B0835 B0509 B0497 B0834), Sci les JM (parcelle AV0012), Louis Graniou (parcelle AV0013), Jean-Philippe
Cour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c06
5 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 05/11/2020 la SELARL ANDREANNE SACAZE la SCP LAVAL - FIRKOWSKI La SCP HERVOUET-CHEVALLIER-GODEAU
6253cabebd3db21cbdd8bea0
6 mai 2008
ITT FLYGT SELARL MALMEZAT PRAT Monsieur Philippe X... La SA TILLY SABCO Maître Michel Z... Maître Paul Henri A...
6253cacdbd3db21cbdd8c1ed
19 juin 2008
IRH GENIE DE L'ENVIRONNEMENT, sise Agence Rhône Alpes - 24 Avenue du Dauphiné - 69360 SEREZIN DU RHONE représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, assistée de Me Philippe EL
6253c951bd3db21cbdd87ecf
2 février 2006
. : 05/00278 Nature du recours : Appel APPELANTE : La Société NB, SARL 16 bis, rue Philippe de Lasalle 69004 LYON représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Alain AUCOIN
6253ca91bd3db21cbdd8b668
. : 05 / 00278 Nature du recours : Appel APPELANTE : La Société NB, SARL 16 bis, rue Philippe de Lasalle 69004 LYON représentée par la SCP JUNILLON- WICKY, avoués à la Cour assistée de Me
6253cc21bd3db21cbdd8f367
6 octobre 2008
Philippe H..., M. Michel I..., M. Joël J..., Mme J..., M.
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01676_20230704
4 juillet 2023
Marc Lavail Dellaporta, président assesseur, - les conclusions de M. Malfoy, rapporteur public, - et les observations de Me Patin, représentant la société Lafarge Granulats.
4ème Chambre civile
679a9187e9a46d1f5a766252
14 janvier 2025
Pour autant, il convient de constater que la vente par Mme [L] [V] du bateau Maiora 20 dénommé « Philip » au prix de 250.000 euros à M.
10/ 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007794695
18 janvier 1991
A..., C..., PREVOST-MARCILHACY et Lavalle de Mmes di MATTEO, de I..., de Mlle D..., de M.
4ème Chambre
DTA_2000391_20221216
16 décembre 2022
Il résulte de l'instruction qu'à la suite du décès de Philippe I, Mme I, M. A I et M.
1ère Chambre
63d0d58a81a7b805de12b4da
24 janvier 2023
[Y] [X] demeurant [Adresse 3] Représentés par Me François philippe GARNIER, avocat postulant au barreau de BONNEVILLE Représenté par la SCP RIEUSSEC & ASSOCIES, avocats plaidants au barreau de LYON
63b546d1c9018405dfcaacdf
3 janvier 2023
Représentées par la SARL JUDIXA, avocats plaidants au barreau d'ANNECY Intimé Me [I] [J] [U] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] Représenté par la SCP VISIER PHILIPPE
6799c4325331f58c9ee86f4a
28 janvier 2025
PHILIA S.C.I. LA TRÈS GRANDE VITESSE S.A.R.L.
Pôle 5 - Chambre 8
5fd997ce18923089b793a3cc
7 janvier 2020
580 167 Ayant son siège social [Adresse 10] [Localité 15] Représentée par Me Christian BREMOND de l'ASSOCIATION BREMOND VAISSE RAMBERT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R038 SNC LAVAL
2ème Chambre
642fb606cece1704f57474fd
6 avril 2023
barreau de CHAMBERY Intimés CAISSE DE CREDIT MUTUEL D'[Localité 7], dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP VISIER PHILIPPE
63b546d4c9018405dfcaace7
REAL, dont le siège social est situé [Adresse 5] Représentée par la SCP VISIER PHILIPPE - OLLAGNON DELROISE & ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance
Chambre 1-2
65449c98c71a6a83181c8c14
2 novembre 2023
2023 N° 2023/ 688 Rôle N° RG 22/12821 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKCJF E.P.I.C. 13 HABITAT C/ [F] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe