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3 594 résultats pour « Philippe PETIT Toque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

21e chambre

5fdb9225caf36c70a05732e1

Appel

21 février 2019

21 février 2019

N... épouse P... a été engagée le 26 février 1996 en qualité d'animatrice petite enfance par le centre social des Canibouts, devenu A2CSPN (association des 2 centres sociaux du petit Nanterre) puis association

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca33bd3db21cbdd8a533

Appel

8 février 2007

8 février 2007

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision

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CA

1ere Chambre Section 2

6801dc9f2d41c0a3fc6ec9d9

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

glaces ovales dans cadres dorés Napoléon III, (PV de constat, page10), le serviteur de cheminée en bronze (PV de constat, page 6), les deux lampes à pétroles (PV de constat, page 10), les deux petits

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CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872b7

Appel

18 novembre 2004

18 novembre 2004

Philippe né le 04 juillet 1952 à LA GUERCHE DE BRETAGNE fils de X...

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CA

4e chambre civile

6a1929e7cdc6046d475461be

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Marie-José FRANCO, Conseillère M.

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CC

cr

6137269bcd58014677426f62

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

sont pas convaincantes ; qu'en effet, il soutient avoir commis, à l'origine, une erreur sur un procès-verbal laquelle aurait ensuite affecté les autres procès-verbaux lors de la rectification ; que Philippe

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CA

Cabinet C

65b9f6c88452800008b2b64c

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MOTIFS DE LA DECISION : Sur la recevabilité des conclusions déposées le 3 novembre 2023 par la SCP Office Notarial Philippe Clémencet, Alexandrine Clémencet et Jean-Philippe Pinna : Les dernières

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TA

2ème Chambre

DTA_2206297_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Par deux mémoires en défense enregistrés le 14 décembre 2022 et le 2 mars 2023, la commune de Cluses, représentée par Me Philippe Petit, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge

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TA

3ème chambre

DTA_2203507_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Douleur très importante à la pression de la partie antérieure et de la partie postérieure de la petite lèvre droite, latérale droite du vagin ". 5.

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CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c34b

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

LA HAVANE représentée par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués à la Cour assistée de Me Randy Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : E766 Monsieur Patrick Z... ... 31260 MANE représenté par

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01754

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

X... produit la photocopie du testament olographe rédigé le 22 juin 1987 par Françoise B... dans lequel celle-ci indique : "Je désire que mes trois enfants (...) se partagent tous mes biens.

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TA

2ème chambre

DTA_2105641_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

B, professeur certifié de lettres classiques, était affecté au collège Philippe Lamour de La Grande-Motte depuis le 1er septembre 2017.

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CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd88788

Appel

12 juin 2006

12 juin 2006

ASAI DU GOUYRE TORDRE ET GAGNOL représentée par Me Bernard DE LAMY Alain X... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Marie Chantal DE Y... épouse X... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Philippe

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CC

civ2

613721c5cd580146773f7187

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Philippe U..., demeurant à Lambersart (Nord), ..., 53°/ de M. Jean-Marie ZI..., demeurant à Faches Thumesnil (Nord), ..., 54°/ de Mme ZN...

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CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec02

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

APPELANT Monsieur Rony X... ... 97131 PETIT CANAL Représenté par Me Caroll LAUG (TOQUE 49) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Madame Myrna Y... ... 97131 PETIT CANAL Représentée par

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110311

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

Philippe X..., domicilié [...], 8°/ à Mme I...

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CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd91686

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

La société Groupe Esus et Philippe B... sont intervenus volontairement à l'instance.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01235

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

-1 du (Code) du travail notamment au motif de l'absence d'une entité économique autonome du fait de l'absence de personnel dédié à l'activité IAS ; mais (¿) qu'il résulte des pièces du dossier que Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f831

Appel

4 juin 2012

4 juin 2012

APPELANT Monsieur Philippe X... ... 97110 POINTE-A-PITRE Représenté par Me Elisabeth CALONNE (TOQUE 25) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE L'ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE L'ENFANCE

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TCOM

Chambre 2-5

69d44da4cdc6046d4759b696

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Petits déjeuners et brunchs.

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