Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1/2/2 nationalité B
668839e1342d338c20d313be
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Assignation du : 23 Février 2022 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 05 Juillet 2024 DEMANDERESSE Madame [S] [U] [Adresse 1] [Localité 4] (INDE) représentée par Me Christine RAVEL
Source officielleJAF section 2 cab 1
65a5867a919da7c4f178f07a
15 janvier 2024
15 janvier 2024
352J-W-B7F-CVCWL N° MINUTE 10 JUGEMENT rendu le 15 janvier 2024 Art. 237 et suivants du Code Civil DEMANDERESSE Madame [Y] [T] épouse [C] [Adresse 9] [Localité 6] Ayant pour conseil : Me Christine RAVEL
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03828_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 10 octobre 2020 et le 26 janvier 2021, l’association CLESI, représentée par Me Grellier, de la SCP Grellier Ravaz, demande
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868c3
26 juin 2003
26 juin 2003
INNOVEX FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux 3-5, Rue Maurice Ravel 92594 LEVALLOIS PERRET CEDEX représentée par Me AINSEBA substituant à l'audience Me Stéphane GAUTIER, Avocats au Barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a10c
7 décembre 2007
7 décembre 2007
... 67110 OBERBRONN Représenté par Me Noël MAYRAN (avocat au barreau de STRASBOURG) INTIMEE-APPELANTE INCIDENT : SARL RADSON FRANCE, prise en la personne de son gérant, non comparante ZA Ravennes
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4ab
9 mai 2008
9 mai 2008
Alain, dont le siège social est sis 1 A rue Maurice Ravel- 33160 LE HAILLAN Intimée, non appelante, citée le 25 octobre 2007 à mairie (AR signé le 27 octobre 2007), représentée par Monsieur X... assisté
Source officielle1ère chambre civile B
615e0cddc25a97f0381f4b15
14 octobre 2014
14 octobre 2014
[N] [B] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 3] [Adresse 4] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par la SCP GRELLIER - PEISSE - RAVAZ, avocat au barreau de LYON (toque 743) INTIMEE
Source officielle5e chambre
DTA_2402956_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
C... épouse A..., représentés par Me de Ravel d’Esclapon, demandent au tribunal : 1°) de les admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler la décision du
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210636
12 septembre 2019
12 septembre 2019
T... a été blessé lors d'une "rave party" à Lhuis dans l'Ain à laquelle il s'était rendu en compagnie de son amie ; qu'entre 6h15 et 6h30, et après avoir échangé des coups avec un certain "Toti" qu'il
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210668
5 octobre 2017
5 octobre 2017
une personne qu'il avait chargée de la surveillance ou entretien de sa propriété, de la survenance dans la nuit du 17 au 18 octobre 2009, de vols et d'actes de vandalisme liés à l'organisation d'une rave
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2303795_20230617
17 juin 2023
17 juin 2023
Par arrêté n° 2023-53 du 14 juin 2023 le préfet de la Savoie a interdit tout rassemblement festif à caractère musical (teknival, rave ou free-party) non déclaré et interdiction de circulation de tout véhicule
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 2
60363e1bd68edb9ffbdf87d0
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Monsieur [N] indique dans sa déclaration sur l'honneur détenir les parts de la SCI BONDUES RAVENNES 2010, évaluée 500.000 euros, et de la SCI DESCARTES 14, évaluée 950.000 euros.
Source officielle12e chambre section 2
603654b08f611db590833c15
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Représentant : Me Marc BENSIMHON, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0410 Représentant : Me Eric SEMELAIGNE, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE Représentant : Me Cédric PUTIGNY-RAVET
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03201_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
éléments dans l'identification de l'environnement humain du parc envisagé tels que notamment la proximité des habitations au regard de la hauteur de l'éolienne et la possibilité de rassemblements de type rave
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-145623
18 juin 2014
18 juin 2014
Ravaz, avocate à Toulon. A. Les circonstances de l’espèce Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par les requérants, peuvent se résumer comme suit.
Source officiellecr
6079a8869ba5988459c4dcf2
23 janvier 1963
23 janvier 1963
ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE EST REGULIER EN LA FORME ; REJETTE LE POURVOI PRESIDENT : M ZAMBEAUX, CONSEILLER DOYEN, FAISANT FONCTIONS - RAPPORTEUR : M COSTA- AVOCAT GENERAL : M GERMAIN - AVOCATS : MM RAVEL
Source officiellesoc
6079b1f79ba5988459c5483c
29 avril 1965
29 avril 1965
PRESIDENT : M VIGNERON-RAPPORTEUR : M BOUCLY-AVOCAT GENERAL : M LESSELIN-AVOCATS : MM RAVEL ET CHAREYRE.
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6a1
12 février 2007
12 février 2007
. § WW... administrateurs judiciaires Résidence Le Ravel ... 97490 STE CLOTILDE CLOTURE LE : 27 novembre 2006 DÉBATS : en application des dispositions des articles 785 et 786 du nouveau code
Source officielleService des référés
65849131e41137cbf9fc849b
21 décembre 2023
21 décembre 2023
ETABLISSEMENTS BIGNON JACQUES L’ORRIERE [Adresse 15] [Localité 6] représentée par Maître Benoît DESCOURS de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P209 DÉBATS A l’audience du
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861de
3 avril 2002
3 avril 2002
Grande Instance GRENOBLE en date du 22 mai 2001 suivant déclaration d'appel du 07 Juin 2001 APPELANT : Monsieur Michel X... né le 18 Juin 1949 à PARIS (75004) de nationalité Française 3 Allée Maurice Ravel
Source officiellePage 30 sur 48