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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8da
20 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,
15e chambre
615e0d7cc25a97f0381f4d8b
23 juillet 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Nathalie BOUTARD, Vice-Président
2ème chambre
DTA_2407460_20250410
10 avril 2025
statuer, dans les conditions et délai prévus à l'article L. 424-1, sur les demandes d'autorisation concernant des constructions, installations ou opérations qui seraient de nature à compromettre ou à rendre
6253cc1bbd3db21cbdd8f263
14 mars 2012
BUFFET CRAMPON Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 01 Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Activités diverses No RG : 09/
6253cc28bd3db21cbdd8f4cc
11 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
6253cc2bbd3db21cbdd8f559
2 mai 2012
Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 21 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Encadrement No RG : 10/ 00549 Copies exécutoires
Chambre civile section B
6979e4c1cdc6046d47f6d49a
27 janvier 2026
Jean-Yves Pourret, conseiller Assistés de Mme Alice Richet, greffière présente lors de l'audience et assistés de Mme Solène Roux, greffière présente lors du délibéré.
Chambre Commerciale
64c35c53f01612d969deff2d
27 juillet 2023
Il en a été rendu compte à la Cour dans son délibéré et l'arrêt a été rendu ce jour, après prorogation du délibéré.
6618cf0b7935f50008be42b5
11 avril 2024
la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY la SARL JBV AVOCATS Me François VERCRUYSSE ORDONNANCE JURIDICTIONNELLE DU JEUDI 11 AVRIL 2024 Appel d'une décision (N° RG 23/01163) rendue
5fca657aa280944e493f981f
29 octobre 2020
LEXAVOUE GRENOBLE Me Emmanuelle PHILIPPOT AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU JEUDI 29 OCTOBRE 2020 Appel d'une décision (N° RG 2017J1486) rendue
615e0e0bc25a97f0381f51b2
26 mars 2014
Chamb. référés(sup 10000)
69d02b02cdc6046d470794cd
3 avril 2026
, Président Madame Béatrice MONBARBUT, Greffier Magistrat ayant délibéré: Monsieur Jean-Bastien RISSON, Président Après que les parties ou leurs conseils aient été entendus en leurs explications et
cr
6079a8c39ba5988459c4ed6d
22 mars 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110139
6 mars 2019
13.660 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu
PROCEDURE COLLECTIVE
69cfa591cdc6046d47f949d9
1 avril 2026
RICHEZ : Ph. GODEFROY Ministère Public : Frédéric FOURTOY Procureur de la République Greffier : Olivier THOQUENNE Débats en chambre du conseil du 01/04/2026.
69b6e168cdc6046d47c3893d
1 octobre 2025
RICHEZ : P.
69c8eb31cdc6046d4761ab3d
2 juillet 2025
: REMISE AU ROLE AUTOMATIQUE Prononcé de la liquidation judiciaire au cours du redressement judiciaire sans activité – L.631-15-II et L.641-1-III 2025 001730 Le tribunal, après en avoir délibéré a rendu
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-113082
9 septembre 2008
Jennifer Lefèvre, née en 1990, Laura Lefèvre, née en 1993, Stessy Lefèvre, née en 1995, Maelis Lefèvre, née en 2001, Jason Lefèvre, né en 2003 et Maïna Lefèvre, née en 2006   ; - M me Vanessa Ricono
Service des référés
6a0f7099cdc6046d477e0096
21 mai 2026
Il souligne que le diagnostic électronique a mis en évidence une anomalie de la richesse du mélange, compensé par le calculateur d'injection, l'aspect des électrodes des boues d'allumage étant normal.
6253cc1cbd3db21cbdd8f273
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